336 résultats

Trier par :
Résultats par page

Voeu relatif à la stratégie commerciale assignée au projet des Halles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 80
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la place Saint-Charles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 95
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 17
Conseil municipal

Subventions à neuf organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 65
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Interclub17 (17ème), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 270
Conseil municipal

Signature des avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la création d’une crèche collective, d’une halte garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte Brun à Paris (20ème). MM. Christophe NAJDOVSKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 118
Conseil municipal

Vœu relatif à l’évaluation des dispositifs de remise à niveau organisés sur les périodes de vacances scolaires du printemps et de l’été.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 112
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la SARL “Centre ICT Global Switch” en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations situées 7/9, rue Petit à Clichy-la-Garenne (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 75
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 17 et 24 mars 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAJ 6
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°1 au marché selon l’article 30 passé avec l’association ACTISCE pour la gestion des centres d’animation du 13ème. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 225
Conseil municipal

Subvention à l’association “Marché de l’Odéon” (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 48
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché 20091050010002 relatif à la fourniture de services WIFI sur des sites municipaux portant sur le transfert de l’exécution de la société France TELECOM à la société Orange France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 39
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par les Ministères du Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarité, et de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, en vue d’être autorisés, au titre de la réglementation relative aux ICPE, à exploiter une installation de réfrigération au sein de l’îlot Ségur-Fontenoy (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 73
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2008, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 32
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation La Jonquière (17ème), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 271
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’un réseau de collecte pneumatique des déchets dans le secteur Clichy-Batignolles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 100
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 11ter - 11quater, rue d’Alésia (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 45
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Moto Action pour sa “campagne itinérante de mobilisation, de prévention et de dépistage des populations du Centre Cameroun. - Signature d’une convention avec “Moto Action”, définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 11
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation en 2009, du 12e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 43
Conseil municipal

Vœu relatif à la célébration en mairie d’arrondissement des baptêmes (ou parrainages) républicains.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 90
Conseil municipal