336 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation La Jonquière (17ème), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 271
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’un réseau de collecte pneumatique des déchets dans le secteur Clichy-Batignolles.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 100
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 11ter - 11quater, rue d’Alésia (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 45
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Moto Action pour sa “campagne itinérante de mobilisation, de prévention et de dépistage des populations du Centre Cameroun. - Signature d’une convention avec “Moto Action”, définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 11
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation en 2009, du 12e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 43
Conseil municipal

Vœu relatif à la célébration en mairie d’arrondissement des baptêmes (ou parrainages) républicains.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 90
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupe hospitalier Cochin - Tarnier Saint-Vincent de Paul (14e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 16
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 11 logements PLUS, à réaliser 14, rue de Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 12-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PPU à contracter par la RIVP auprès de la CDC en vue du financement complémentaire d’un programme de construction sur l’emprise communale délimitée par l’avenue de la Porte de Vanves, l’avenue Marc-Sangnier et le square Maurice Noguès (14e), d’un bâtiment comportant divers locaux sociaux et d’activités. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 35
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 288
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse-Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie 92b, Bd du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 35
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à l’école élémentaire 13, rue Froment (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 148
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer trois conventions de groupement de commandes. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 31
Conseil municipal

Subventions à trois organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 66
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université de Paris-Sorbonne (18e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Commune Libre d’Aligre” (12e). Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 3
Conseil municipal