336 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu pour un dispositif d’aide aux salles de musique et de spectacle parisiennes pour leurs travaux d’isolation sonore.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 85
Conseil municipal

Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 07 61 026 pour la mission de maîtrise d’œuvre - conception et réalisation - pour la mise en conformité du passage souterrain Lac Supérieur du boulevard périphérique (16e) substituant la société EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT à la société SCETAUROUTE. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 96
Conseil municipal

Approbation d’un accord-cadre relatif à la location de matériel et de prestations associées dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumière). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 3
Conseil municipal

Subvention à l’association VILLAGE MOUFFETARD - ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU BAS - MOUFFETARD (5ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 91
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association d’Education Populaire et Sportive Saint-Antoine des Quinze-Vints” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 54
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation de compteurs de temps.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 96
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140). Au titre de ses activités parisiennes en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 33
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “Paris Quartier d’été”.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 22
Conseil municipal

Vœu pour une Charte développement durable et solidaire pour les manifestations culturelles et artistiques parisiennes.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 98
Conseil municipal

Aménagement du quartier des Halles (1er).Modalités de passation d’un marché d’assistance à la maîtrise d’ouvrage relative au développement durable. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la place René Cassin.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 75
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 30
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 32 rue Saint-Sauveur (2ème).- Avis favorable sur le projet de réhabilitation de l’immeuble situé 32, rue Saint Sauveur (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 79-1°
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 10-1°
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention financière pluriannuelle de rénovation urbaine de la ZUS Goutte d’Or (18e). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 10
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 215
Conseil municipal

Vœu relatif aux mesures à prendre pour la sécurité publique autour du 92, rue de Javel.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 106
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par les Ministères du Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarité, et de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, en vue d’être autorisés, au titre de la réglementation relative aux ICPE, à exploiter une installation de réfrigération au sein de l’îlot Ségur-Fontenoy (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 73
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2008, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 32
Conseil municipal