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Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 3
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 9
Conseil municipal

Vœu relatif au financement du réaménagement du camp d’Auschwitz Birkenau.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture d’armoires de signalisation lumineuse tricolore (contrôleurs de carrefours, enveloppes et équipements annexes) et de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations de contrôle des portiques du corridor périphérique et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 6
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire et lancement d’un marché à procédure adaptée pour la création d’une couverture du terrain de tennis et la réfection du sol sportif au TEP Poliveau (5ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 248
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue de la Croix Nivert Nord (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2007. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 68
Conseil municipal

Subvention à l’association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 25
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Bibliothécaires de France - A.B.F. (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 124
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé du relogement du conservatoire municipal d’arrondissement dans l’ancienne école de la meunerie, 16-18, rue Nicolas Fortin (13e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des salariés au Restaurant BOCA CHICA (11e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 94
Conseil municipal

DF 37-2° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris Transfert des activités et des moyens du CRECEP à la Régie EAU DE PARIS.Autorisation au CRECEP de transférer ses activités à la Régie EAU DE PARIS par convention entre les deux établissements.- Cessation des activités de service public du CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants substituant la Régie EAU DE PARIS au CRECEP dans les conventions liant la Ville au CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant substituant la Régie EAU DE PARIS au CRECEP dans la convention du 30 mars 1979 liant la Ville de Paris, la Compagnie Générale des Eaux et le CRECEP.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie EAU DE PARIS une convention d’occupation temporaire de locaux appartenant à la Ville de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 29
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 72
Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Savoirs pour Réussir Paris” menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPVI 28
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 97
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). - Avis favorable sur le projet de démolition-reconstruction de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 63-1°
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 20
Conseil municipal

Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e) au titre de soutien à ses activités en 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 73
Conseil municipal

Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 6e édition du festival “Octopus” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 130
Conseil municipal