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Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2009-2011, avec la Maison de l’Europe de Paris fixant les modalités de l’attribution d’une subvention de 334.000 euros au profit de la Maison de l’Europe de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 18
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure, en lieu et place de M. Bruno JULLIARD.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 208
Conseil municipal

Subvention à l’association “Parisien d’un jour, Parisien toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la rédaction des formulaires administratifs de la Ville de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 111
Conseil municipal

Elaboration / mise en révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris.- Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 126
Conseil municipal

Principe et modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics et signature d’un avenant à la convention constitutive dudit groupement. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 168
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société “SN ERCT CONSTRUCTION” pour l’aménagement d’une salle de sport et d’un local à vélos dans la ZAC BERCY (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 81
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 31
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 17ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 45
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger (9e) pour un concours de chant-piano en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 155
Conseil municipal

Subvention à l’association “Handy et Manchu” - 92, rue Quincampoix (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 43
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité International des Jeux mathématiques pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 46
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité d’art dans la ville.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 26
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 39
Conseil municipal

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la restructuration totale du gymnase annexe du Centre sportif Georges Carpentier (13ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 260
Conseil municipal

Subvention à l’association de préfiguration du Centre international de Tourisme. - Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 37
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz” (11e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 148
Conseil municipal

Subvention à l’“Association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 126
Conseil municipal

Subvention à l’association COMMERCE 2000 (9ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 65
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “DIGIWRITERS” 94, rue Saint Dominique (7e) pour son personnel chargé du sous-titrage de programmes de télévision. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 93
Conseil municipal