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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité d’art dans la ville.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 26
Conseil municipal

Vœu relatif à la mémoire des victimes du régime khmer rouge au Cambodge.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 88
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du Centre d’animation Les Amandiers, 110 rue des Amandiers, et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière, 46 rue Louis Lumière avec son annexe “Serpollet”, tous situés dans le 20e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 266
Conseil municipal

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Protection Civile de Paris”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPP 1
Conseil municipal

Subvention l’association LE VILLAGE LAU MIERE (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 67
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 34 rue Piat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 66
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Lumières, située 42 rue Gassendi (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 4
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 55 places 11-13, rue Campo Formio (13e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 13
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 19
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 28-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de rehaussement articulé des garde-corps séparant piste et tribune au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 153
Conseil municipal

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ilede-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 119
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Culture Berbère (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 135
Conseil municipal

Opération pilote”Moins de déchets” dans le 11ème arrondissement de Paris. - Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés relatifs à la réduction de la production des déchets à Paris - projet “Moins de déchets dans le 11ème arrondissement” et extensions éventuelles dans d’autres secteurs parisiens - sur appels d’offres ouverts, ou négocié(s) après appel(s) d’offres infructueux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 3
Conseil municipal

Voeu relatif au relais de Poste de Belleville 1-3 rue Ramponneau (20ème).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 121
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de carburants en vrac pour les différents services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 5
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 28-1°
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 6e arrondissement - par M. Alain MARCEL. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 45
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU VILLAGE D’AUTEUIL (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure..

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 87
Conseil municipal