Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour l’indemnisation de la société ADT France, anciennement ADT Télésurveillance, titulaire du marché relatif à la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre l’incendie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DEVE 15

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 27 février 2009 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 46

Conseil municipal

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 101

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour l’organisation des Championnats d’Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d’Europe Espoirs. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 154

Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 82

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 10

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze / 52 rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DLH 31

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DLH 1

Conseil municipal

DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 28

Conseil municipal

Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 156

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 206

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 8

Conseil municipal

Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 278

Conseil municipal

Subvention à l’association La Semaine du son” (10e) afin de soutenir la 6e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 13 au 17 janvier 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 11

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 86

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Daviel, Richet, Dunois, Baudricourt, Poterne des Peupliers et Oudiné, tous situés dans le 13e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 265

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.350.000,00 euros TTC relative au marché de maîtrise d’œuvre pour financer la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et nord de la caserne de la Cité situées rue de la Cité et place Louis Lépine (4e). - Désignation du maître d’œuvre. Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 27

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 28-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 107

Conseil municipal

Débat Delib

336 résultats

Signature d’un avenant à la convention du 27 février 2009 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées pour l’organisation des Championnats d’Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d’Europe Espoirs. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 1 rue Charles Delescluze / 52 rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 26 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et de deux caves libres situés dans l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement du marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) et de ses abords. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’un avenant à deux marchés pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8ème arrondissement” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe et signature d’ un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché 04-30004 relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association La Semaine du son” (10e) afin de soutenir la 6e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 13 au 17 janvier 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Vœu relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars.

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