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SG 72-5° - Site des Halles (1er).- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation du projet et notamment les demandes de permis de construire et d’exploitation commerciale devant la commission départementale d’aménagement commercial. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la “maintenance et l’assistance du progiciel STAR”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 9
Conseil municipal

Subvention à l’association Deus ex Machina pour le spectacle “Les névroses sexuelles de nos parents” diffusé au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 95
Conseil municipal

Voeu relatif à la Charte des mutations de logements.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 120
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Migrants Plaisance du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 62
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 25
Conseil municipal

SG 72-3° - Site des Halles (1er).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal

Vœu relatif au financement du réaménagement du camp d’Auschwitz Birkenau.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture d’armoires de signalisation lumineuse tricolore (contrôleurs de carrefours, enveloppes et équipements annexes) et de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations de contrôle des portiques du corridor périphérique et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 6
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire et lancement d’un marché à procédure adaptée pour la création d’une couverture du terrain de tennis et la réfection du sol sportif au TEP Poliveau (5ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 248
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue de la Croix Nivert Nord (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2007. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 68
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Bibliothécaires de France - A.B.F. (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 124
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé du relogement du conservatoire municipal d’arrondissement dans l’ancienne école de la meunerie, 16-18, rue Nicolas Fortin (13e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des salariés au Restaurant BOCA CHICA (11e).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 94
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 17, rue Saint Vincent de Paul (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour, dans le cadre d’une ligne intégrée de mobiliers urbains pouvant intégrer de nouvelles technologies : la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de réceptacle de propreté, déclinable en 2 versions ; la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de mobilier d’assise, déclinable en 4 versions ; la fourniture de prestations associées de pose et de maintenance et de gestion associée (en contexte d’obligation de résultat). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 13
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition du STTAM de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 12
Conseil municipal

Vœu relatif au dialogue social et aux conditions d’emplois des agents de la Ville et du Département de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 91
Conseil municipal

Vœu relatif aux augmentations de loyers d’ateliers d’artistes du 19e arrondissement.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 86
Conseil municipal