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Vœu relatif à l’annonce de la fermeture de la FNAC Bastille.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 93
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’une installation de production de froid (5e) et d’un atelier de maintenance (92) soumis à la réglementation sur les ICPE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 66
Conseil municipal

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11ème). Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 38
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fournitures de lanternes de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 28-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de rehaussement articulé des garde-corps séparant piste et tribune au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 153
Conseil municipal

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ilede-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 119
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Culture Berbère (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 135
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux pour la réalisation d’un mur de soutènement dans le cadre de l’opération de construction d’un atelier garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 86
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Daviel, Richet, Dunois, Baudricourt, Poterne des Peupliers et Oudiné, tous situés dans le 13e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 265
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.350.000,00 euros TTC relative au marché de maîtrise d’œuvre pour financer la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et nord de la caserne de la Cité situées rue de la Cité et place Louis Lépine (4e). - Désignation du maître d’œuvre. Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 27
Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 107
Conseil municipal

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au réaménagement du centre d’animation Valeyre (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 219
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de Mme Juliette Rudent-Gili demeurant 66, rue des Couronnes (20e) du fait de dommages matériels causés par l’étiquetage d’un DVD emprunté à la bibliothèque Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 131
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert du marché relatif à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information passé avec la SAS LUMIPLAN à la SA LUMIPLAN VILLE. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 5
Conseil municipal

Subvention à une association du 20ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 51
Conseil municipal

Subvention à l’Association “TERRAMICALES” (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 53
Conseil municipal

SG 72-2° - Site des Halles (1er).- Arrêt du dossier définitif du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un avenant à une DSP pour la mise à disposition d’emplacements de stationnement pour autocars dans le cadre du dispositif du Pass Autocars pour le stationnement des autocars de tourisme. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 5
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché pour l’acquisition et la maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows, de périphériques et de prestations associées en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 2
Conseil municipal