Débat-Délibs

Signature avec l’association “Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra” (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 20

Conseil municipal

Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l’avenant à la convention annuelle avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 51

Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupement des Commerçants de l’Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.)” (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 86

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 15ème arrondissement” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 15

Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A TOUT ATOUT”, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 82

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la SA UTRAM pour la location de matériel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DGIC 2

Conseil municipal

Vœu relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains sur le site des Halles.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 78

Conseil municipal

Signature du marché “Préparation et mise à niveau à distance aux concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes (concours de catégorie B)”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DRH 19

Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris, l’Etat et la SARL “Les ateliers de danse” (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu “la Ménagerie de Verre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 18

Conseil municipal

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 11

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 13

Conseil municipal

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif à la rénovation du système de désenfumage au centre d’animation Hébert (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 218

Conseil municipal

Voeu relatif à la création d’un espace municipal à vocation culturelle sur les terrains “Clichy Batignolles”.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 116

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “BOBBI BROWN” situé 1 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 92

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 24

Conseil municipal

SG 72-4° - Site des Halles (1er).- Approbation du principe de déclassement de voies et d’équipements publics de la Ville existants dans le périmètre de l’opération des Halles et nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 113

Conseil municipal

Vœu relatif au soutien au collectif “Associations en danger”.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 105

Conseil municipal

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15 rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 292

Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la préfecture de police relevant du budget spécial. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 32

Conseil municipal

Vœu relatif à la vocation citoyenne sur le projet de privatisation de la Poste.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 104

Conseil municipal

Débat Delib

336 résultats

Signature avec l’association “Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra” (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l’avenant à la convention annuelle avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Groupement des Commerçants de l’Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.)” (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 15ème arrondissement” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A TOUT ATOUT”, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la SA UTRAM pour la location de matériel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Vœu relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains sur le site des Halles.

Signature du marché “Préparation et mise à niveau à distance aux concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes (concours de catégorie B)”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’une convention entre la Ville de Paris, l’Etat et la SARL “Les ateliers de danse” (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu “la Ménagerie de Verre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).

Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif à la rénovation du système de désenfumage au centre d’animation Hébert (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Voeu relatif à la création d’un espace municipal à vocation culturelle sur les terrains “Clichy Batignolles”.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l’exploitation de son magasin “BOBBI BROWN” situé 1 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

SG 72-4° - Site des Halles (1er).- Approbation du principe de déclassement de voies et d’équipements publics de la Ville existants dans le périmètre de l’opération des Halles et nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif au soutien au collectif “Associations en danger”.

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15 rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la préfecture de police relevant du budget spécial. M. Georges SARRE, rapporteur.

Vœu relatif à la vocation citoyenne sur le projet de privatisation de la Poste.

Top of the page

Débat Delib

336 résultats