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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Isratim” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 6e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Salle Saint Bruno” (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPVI 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 55
Conseil municipal

Subvention à l’association “Slam ô Féminin”, 1, rue Ballu (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 204
Conseil municipal

MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’Association “CINAMAZONIA”, pour la mise en œuvre du Festival de Cinéma des Mondes Métissés. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.), exercices 1995-2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 41
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un nouveau marché d’études urbaines pour le développement du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 59-1°
Conseil municipal

Subventions à 9 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échecs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société GEAC France, relatif à l’évolution des applications GEAC PLUS et CYBERPAC, la maintenance des licences existantes et l’acquisition de licences supplémentaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DSTI 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux contrats de transaction avec la société “Créations Mathou” dans le cadre des lots n° 1 et 2 du marché passé sur appel d’offres européen relatif à la fourniture, livraison et si nécessaire le montage de mobiliers divers enfant destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 12
Conseil municipal

Substitution de la dénomination “passerelle Léopold Sédar Senghor” à celle de “passerelle Solférino” dans les 1er et 7e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 52
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de Mme S. GUYOT dans le cadre du préjudice qu’elle a subi au cours des travaux réalisés à l’école élémentaire 49, rue Legendre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 112
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 127
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d’un auvent à la Halte Garderie “Les Moineaux”, 110, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de protection amovibles contre les crues. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 67
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification par des bureaux de contrôle technique de diverses installations techniques dans les équipements municipaux et des modalités de passation des trente cinq marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec l’association “LA PLANETE DES ENFANTS” ayant son siège 8, rue Saint Hilaire 92700 Colombes pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil de 20 places sis 6, villa Moderne (14e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 46.422 euros et une subvention de fonctionnement de 36.445 euros pour la structure multiaccueil dans le cadre des conventions précitées. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 6
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment administratif sis 44, rue du Château-Landon (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 109
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 531.000,00 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2006 et 1.031,00 euros TTC à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le remplacement des tableaux généraux basse tension et du groupe électrogène du 39 au 43 rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq avenants de transfert aux cinq marchés passés avec la société Aérofret, pour le transport par voie aérienne des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris se rendant en congés bonifiés dans les départements d’outre-mer. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 6
Conseil municipal