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Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104 rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Production déléguée d’un ensemble d’actions artistiques en préfiguration du 104 rue d’Aubervilliers. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 146
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du réseau de voirie instrumenté.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association des commerçants “Comité des Champs-Elysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 53
Conseil municipal

Subventions à 6 associations du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 15
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 20e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 13 février et 13 mars 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (Route du Champ de Manœuvre - Cartoucherie - 12e) un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 58
Conseil municipal

des membres présents

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SGRI 9
Conseil municipal

Réalisation par la Société Anonyme d’HLM “Le Logement Français”, d’une résidence pour étudiants dans l’immeuble 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Changement du nombre de droits de réservations mentionnées dans la délibération 2004 DLH 119 - DAC 281-1° et modification de ladite délibération. M. Eric FERRAND, au lieu et place de Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), d’un permis de construire et de démolir en vue d’aménager un centre de tri de collectes sélectives sis, rue Henry Farman (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’”Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique” un bail pour l’occupation de l’immeuble communal situé 44-46, rue FrançoisMiron (4e), une convention d’objectif et d’attribuer une aide indirecte de 16.000 euros à cette association. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché conclu avec la société TRANSPAC pour la fourniture d’un service d’interconnexion des sites de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans un environnement totalement IP (Internet Protocol) certifié par la DCSSI (direction centrale de la sécurité des systèmes d’information). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 32
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.756 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 11
Conseil municipal

Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 19”, pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 16, rue Tandou (19e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 40
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cécifoot”. Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 69
Conseil municipal

Vœu relatif à la taille des logements sociaux dans le secteur “Clichy-Batignolles” (17e).

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 98
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2006-2007.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM PARIS CENTRE pour la réalisation d’études et de travaux de mise en sécurité de l’ensemble des équipements public municipaux de la zone Nord du secteur “Bourse / Saint-Eustache” (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 113
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 48
Conseil municipal