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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2005 et de la cotisation pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Lire à Paris”, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), et d’attribuer une subvention de fonctionnement pour soutenir une action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les RAM et les Maisons de l’enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 265
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 95
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8, rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 140
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association Régie de quartiers Tela 13, 47, rue du Javelot (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission locale Belliard concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 17e et 18e arrondissements et la Mission locale Belliard. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 242
Conseil municipal

Subvention à l’Association de formation et d’éducation pour la Jeunesse (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir d’un groupe de serres au jardin des Serres d’Auteuil, Paris 16e. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 48
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 R. 9
Conseil municipal

Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux - lot 2 : désenfu-mage-calorifuge signé avec la Société ELYO, pour la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 115
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire, 29, rue Servan (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 71
Conseil municipal

Vœu relatif à l’encadrement des enfants dans les structures collectives.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 92
Conseil municipal

Déclassement de la parcelle de terrain cadastrée CZ 42, située 177/179, Boulevard Sérurier ; 218224, avenue Jean-Jaurès ; 25, allée Arthur-Honegger (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 49
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 41
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation du cabinet d’architectes Lehoux et Phily pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de construction d’une école polyvalente de 6 classes, 12-14, rue du Simplon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 90
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e).- Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 65-1°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants” Grand Palais, Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 61
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de mise à disposition et d’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris, des Mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 20
Conseil municipal