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Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e).- Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur l’immeuble 25, rue Stephenson et délégation du DPUR à la SEMAVIP.-Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 35-1°
Conseil municipal

Vœu concernant la proposition de donner le nom de Léon SCHWARTZENBERG à une rue ou une place de Paris.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 64
Conseil municipal

Subvention à l’association “Métro Philatélie” (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au plan Paris Lecture avec le rectorat de l’académie de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 67
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2006-2007.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage passée entre la Ville de Paris et la SEM PARIS CENTRE pour la réalisation d’études et de travaux de mise en sécurité de l’ensemble des équipements public municipaux de la zone Nord du secteur “Bourse / Saint-Eustache” (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 113
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 48
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de carburant en vrac destiné à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation d’un marché de prestations de traduction écrite dans le cadre des activités de communication et d’information des services de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DGIC 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de mandat signé avec Art Public Contemporain pour l’accompagnement artistique pérenne du Tramway des Maréchaux Sud, ayant pour objet la prise en compte des dépenses de communication dans le budget de l’opération confié au mandataire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 69
Conseil municipal

Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 41
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’Amicale du Camp de Concentration de Dachau (A00018). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 23
Conseil municipal

Aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et la voie ferrée, à Paris (18e et 19e). - Compte rendu des enquêtes publiques (Bouchardeau, préalable à la déclaration d’utilité publique, parcellaire). Déclaration de Projet. - Prononcé par le Conseil de Paris de l’intérêt général de l’opération. MM. Jean-Pierre CAFFET et Denis BAUPIN, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 22
Conseil municipal

Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLA-I en résidence sociale, situé 54, rue du Roi-de-Sicile (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 44
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de l’acquisition et de la maintenance de photocopieurs neufs et de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs existants de marques KONICA MINOLTA, NRG et XEROX en huit lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 14
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux tous corps d’état de réhabilitation et de mises aux normes de locaux dans les immeubles gérés par le Service d’administration d’immeubles, situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 49
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’installation de ventilation du marché couvert Saint-Germain, 4, rue Lobineau (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 86
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement et de mise aux normes des locaux sociaux du cimetière parisien d’Ivry sur Seine. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 61
Conseil municipal