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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 55
Conseil municipal

Subvention à l’association “Slam ô Féminin”, 1, rue Ballu (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 204
Conseil municipal

MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’Association “CINAMAZONIA”, pour la mise en œuvre du Festival de Cinéma des Mondes Métissés. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.), exercices 1995-2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 41
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un nouveau marché d’études urbaines pour le développement du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 59-1°
Conseil municipal

Subventions à 9 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échecs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société GEAC France, relatif à l’évolution des applications GEAC PLUS et CYBERPAC, la maintenance des licences existantes et l’acquisition de licences supplémentaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DSTI 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux contrats de transaction avec la société “Créations Mathou” dans le cadre des lots n° 1 et 2 du marché passé sur appel d’offres européen relatif à la fourniture, livraison et si nécessaire le montage de mobiliers divers enfant destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 12
Conseil municipal

Substitution de la dénomination “passerelle Léopold Sédar Senghor” à celle de “passerelle Solférino” dans les 1er et 7e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 52
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de Mme S. GUYOT dans le cadre du préjudice qu’elle a subi au cours des travaux réalisés à l’école élémentaire 49, rue Legendre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 112
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 127
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d’un auvent à la Halte Garderie “Les Moineaux”, 110, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de protection amovibles contre les crues. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 67
Conseil municipal

2006, DLH 72 - Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la S.I.E.M.P.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien aux mobilisations contre le C.P.E./C.N.E. Vœu déposé par l’Exécutif.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 65 - Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). - Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble 131133, rue des Poissonniers (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 146 - Transformation du site des anciennes Pompes funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Production déléguée d’un ensemble d’actions artistiques en préfiguration du 104, rue d’Aubervilliers. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” ayant trait aux plans particuliers de mise en sûreté élaborés dans les établissements scolaires intégrant le risque radiologique.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 42 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société anonyme mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.), exercices 1998-2001.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal