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Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 216
Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société anonyme mixte des PompesFunèbres de la Vile de Paris (S.A.E.M.P.F.), exercices 1998-2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 42
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 92-100-108-116, boulevard Suchet, 1-9-17-25, avenue du Maréchal-Lyautey, 1, square Tolstoï et 2, square Alfred-Capus (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement et une convention de fonctionnement avec l’association “Aire de Famille” ayant son siège social 53A, rue Riquet (19e) pour la création d’un lieu d’accueil parents-enfants et d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche familiale sis 3/5, place du Maroc (19e). Attribution d’une subvention d’investissement de 266.861 euros et d’une subvention de fonctionnement de 56.835 euros dans le cadre des conventions précitées. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention-cadre 20062008 relative à l’attribution d’une subvention annuelle d’équipement, avec l’association Théâtre de la Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 59
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades dans la cour intérieure du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2006-2008 avec l’association “R Style” (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 248
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à l’association “Fédération des Locataires Indépendants” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 66
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 1.733.040 euros à l’Association internationale des maires francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SGRI 2
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groov’en scène projet musical” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 75.056.04.80.063 signé avec la société JERIKO. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 66
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à la SCI 32, rue des Vignoles de la parcelle située 11, impasse de Bergame (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2005 DU 38
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des études préalables relatives à la présence de plomb dans les peintures et d’amiante tous matériaux dans le cadre des travaux du schéma directeur de sécurité de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 8
Conseil municipal

Autorisation à la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du XVe arrondissement de souscrire un avenant n° 1 au marché de filtration et traitement de l’eau, lot 3.2, relatif aux travaux de restructuration de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 307
Conseil municipal

Approbation du principe de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériel de comptages routiers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 15
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.450 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 22
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Walter Benjamin, 10, rue Dombasle (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 161
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 149
Conseil municipal

Subvention à l’association “Dynamique 75”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les sociétés EUREST et CARAT CULTURE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DGIC 10
Conseil municipal