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Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 104
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps au groupe scolaire 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 110-2°
Conseil municipal

Vœu concernant la vente à la découpe du groupe Caisse des dépôts et consignations.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris, la Ville de Paris et le collège Hector Berlioz (18e) relative à la gestion et à la répartition des charges du parc de stationnement intégré au collège. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 78
Conseil municipal

Vœu tendant à ce qu’un lieu de Paris soit dédié à la mémoire de Gerty ARCHIMEDE.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 105
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Son Ré dont le siège social est situé, 32, rue de Toul (12e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le SIAAP une convention relative aux travaux réalisés par ou sous le contrôle de la Ville de Paris dans le cadre du chantier de raccordement du déversoir Vincennes - Charenton au puits Masséna. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 43
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Les Amis de la Croix Saint-Simon”, pour la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise 1, rue Pauline Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du Musée de la Résistance nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Champigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 129
Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités de la convention entre la SAGI et la Ville de Paris relative aux interfaces entre la résidence du square de la Porte de Vanves et les travaux de couverture du boulevard périphérique secteur “Vanves” (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DVD 129
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de consultation pour la passation d’un marché négocié en vue de la mise aux normes de sécurité d’un immeuble communal sis 59 rue Vergniaud (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général du Val-de-Marne convention de coopération pour l’organisation de l’édition 2006 du Festival de l’Oh ! Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission locale Paris Est concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 19e et 20e arrondissements et la Mission locale Paris Est. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 240
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 R. 8
Conseil municipal

DF 50 - Cession d’une mitoyenneté (demi mur et demi sol) située 3 cité Leclaire (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations immobilières spéculatives de ventes à la découpe.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 106
Conseil municipal

Vœu relatif à un meilleure connaissance et surveillance de la pollution particulaire à Paris.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Isratim” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 6e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Salle Saint Bruno” (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPVI 10
Conseil municipal