Débat-Délibs

Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 72

Conseil municipal

Subventions à des associations ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASCO 22

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 14e et 15e arrondissements et la Mission Locale Pari d’Avenir. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 239

Conseil municipal

Subvention à l’association “Espace arts Lebaudy” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 48

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Mareuil-sur-Ourcq, Varinfroy et Poincy. Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DVD 96

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la cour à l’école maternelle 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 110-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d’une nouvelle couverture des courts de tennis 1 et 2 au centre sportif Carnot (12e), et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 220

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre des opérations de couverture du boulevard périphérique substituant la société SRM - GFI à la société Ingénierie et Développement Local. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DVD 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la couverture du roller parc du centre sportif Jules Noël, 3, avenue Maurice-d’Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 213

Conseil municipal

Attribution d’un emplacement, à titre gracieux, au cimetière du Père-Lachaise à l’association “Les Familles et Amis des Déportés du Convoi 73”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPJEV 51

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Phare” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 56

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la publicité et du mobilier urbain de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 SG 29

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue de l’école élémentaire, 33-35, rue de l’Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 99

Conseil municipal

SGRI 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association du “Festival du cinéma chinois de Paris” située 38, rue de la Tour (16e), afin d’organiser le Festival de cinéma chinois du 1er au 8 mars 2006 au MK2 Bibliothèque (13e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 SG 27

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 49

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société Pierre NOËL pour les préjudices subis dans le cadre de la restructuration partielle de l’école polyvalente 20, rue Etienne Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 118

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.716 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASES 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de la création d’un auvent dans la cour de l’esplanade de l’école élémentaire 6, rue Littré (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 103

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASES 19

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 14e et 15e arrondissements et la Mission Locale Pari d’Avenir. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Espace arts Lebaudy” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Mareuil-sur-Ourcq, Varinfroy et Poincy. Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la cour à l’école maternelle 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d’une nouvelle couverture des courts de tennis 1 et 2 au centre sportif Carnot (12e), et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la couverture du roller parc du centre sportif Jules Noël, 3, avenue Maurice-d’Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’un emplacement, à titre gracieux, au cimetière du Père-Lachaise à l’association “Les Familles et Amis des Déportés du Convoi 73”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Phare” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la publicité et du mobilier urbain de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue de l’école élémentaire, 33-35, rue de l’Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.716 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de la création d’un auvent dans la cour de l’esplanade de l’école élémentaire 6, rue Littré (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

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