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Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 79
Conseil municipal

DU 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l’ensemble immobilier sis 28, rue du Rendez-Vous - 1, 2-2 bis, 3 et 5, cité Debergue (12e), de voter en Assemblée générale : la scission de la copropriété en vue de la réalisation de l’opération d’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous”, et la modification subséquente du règlement de copropriété ; la cession des parties communes générales nécessaires à l’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous” ; l’approbation du montant global de l’indemnisation due aux autres copropriétaires pour la perte de 2.140/10.000èmes des parties communes générales, soit 174.000 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal

DF 62 - Cession par voie d’adjudication publique des lots communaux n° 26 et 27 dépendant de l’immeuble situé 80 rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre musical de Paris dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er) deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché, passé selon une procédure adaptée conforme à l’article 30-I du Code des marchés publics, avec l’association Paris Services Familles, en vue de la réalisation de prestations d’information et de conseil concernant l’accueil des jeunes enfants, et plus particulièrement la garde à domicile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’exploitation d’un service de navettes pendant la Foire du Trône 2006 dans le 12e arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement par la société SOGEPARC-CGSt dans des parcs de stationnement situés dans le 12e arrondissement de Paris pendant la Foire du Trône 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 54
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” - ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain dans sa forme renforcée pour des immeubles de la ZAC “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 59-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique conclu avec la SIEMP pour la location d’une partie du Domaine de Beauregard à La Celle Saint-Cloud (78). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 53
Conseil municipal

Subvention à l’Association “Atelier d’intervention sociologique” (ADIS). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 41
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification par des bureaux de contrôle technique de diverses installations techniques dans les équipements municipaux et des modalités de passation des trente cinq marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec l’association “LA PLANETE DES ENFANTS” ayant son siège 8, rue Saint Hilaire 92700 Colombes pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil de 20 places sis 6, villa Moderne (14e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 46.422 euros et une subvention de fonctionnement de 36.445 euros pour la structure multiaccueil dans le cadre des conventions précitées. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 6
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment administratif sis 44, rue du Château-Landon (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 109
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 531.000,00 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2006 et 1.031,00 euros TTC à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le remplacement des tableaux généraux basse tension et du groupe électrogène du 39 au 43 rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq avenants de transfert aux cinq marchés passés avec la société Aérofret, pour le transport par voie aérienne des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris se rendant en congés bonifiés dans les départements d’outre-mer. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par la MAIF à M. Alexis CORBIERE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 70
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 2.000 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 21
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité local du 11e arrondissement de Paris de L’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - A.N.A.C.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 14
Conseil municipal

Subvention à l’association “K. Typik et Compagnie” (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Association Consistoriale Israélite de Paris une promesse de bail à construction portant location d’une emprise de terrain de 1.677 m² située 42-44, boulevard de Reims et 218-222, rue de Courcelles (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 61
Conseil municipal