Débat-Délibs

Vœu relatif à l’intégration du risque radiologique dans les plans particuliers de mise en sécurité dans les établissements scolaires.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 96

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un ascenseur aux normes handicapés sur trois niveaux et de mise en sécurité du monte-charge au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Pénélope KOMITÈS et Clémentine AUTAIN, rapporteures.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 97

Conseil municipal

Vœu relatif aux Sans Radio de l’Est Parisien.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 88

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Madeleine Braun à une rue de Paris.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 02/41093 passé avec l’entreprise Gueblif en vue de substituer la SA Paris Ouest Construction à la SAS Gueblif pour l’achèvement de la mise hors d’eau de l’église Saint-Séverin (5e), Lot n° 1 : “maçonnerie, pierre de taille”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 120

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention de mécénat avec la société Daum en faveur du musée Cernuschi, situé 7 avenue Vélasquez (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 95

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de nettoiement à titre gratuit avec la commune de Saint-Mandé pour le domaine public routier de la Ville de Paris situé entre le boulevard de la Guyane et la limite communale. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 64

Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de 5 infirmières bulgares et d’un médecin palestinien détenus en Libye.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DVD 122

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux travailleurs d’origine ukrainienne, square Tarass Chevtchenko, angle de la rue des Saints-Pères et du boulevard Saint-Germain (6e). Mmes Khédija BOURCART et Odette CHRISTIENNE, rapporteures.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 142

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A Société d’exploitation du Champollion, située 51 rue des Ecoles (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l’année et de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 SG 30

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec MM. Briand et Cardin, architectes, la Mutuelle des Architectes Français et CAMBTP ayant pour objet d’indemniser la Ville de Paris des préjudices subis du fait des désordres dont est affectée l’école maternelle 16-18 rue Richomme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 119

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE), et versement de la cotisation pour l’année 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPE 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché n° 05-25107 relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d’offres concernant la fourniture de petit matériel sportif destiné aux établissements scolaires du 1er degré, aux centres de loisirs et établissements sportifs de la Ville de Paris lot n° 5 : Archerie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 273

Conseil municipal

Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 79

Conseil municipal

DU 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l’ensemble immobilier sis 28, rue du Rendez-Vous - 1, 2-2 bis, 3 et 5, cité Debergue (12e), de voter en Assemblée générale : la scission de la copropriété en vue de la réalisation de l’opération d’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous”, et la modification subséquente du règlement de copropriété ; la cession des parties communes générales nécessaires à l’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous” ; l’approbation du montant global de l’indemnisation due aux autres copropriétaires pour la perte de 2.140/10.000èmes des parties communes générales, soit 174.000 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH -

Conseil municipal

DF 62 - Cession par voie d’adjudication publique des lots communaux n° 26 et 27 dépendant de l’immeuble situé 80 rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre musical de Paris dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er) deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 39

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à l’intégration du risque radiologique dans les plans particuliers de mise en sécurité dans les établissements scolaires.

Vœu relatif aux Sans Radio de l’Est Parisien.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Madeleine Braun à une rue de Paris.

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention de mécénat avec la société Daum en faveur du musée Cernuschi, situé 7 avenue Vélasquez (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de nettoiement à titre gratuit avec la commune de Saint-Mandé pour le domaine public routier de la Ville de Paris situé entre le boulevard de la Guyane et la limite communale. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Vœu en faveur de la libération de 5 infirmières bulgares et d’un médecin palestinien détenus en Libye.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux travailleurs d’origine ukrainienne, square Tarass Chevtchenko, angle de la rue des Saints-Pères et du boulevard Saint-Germain (6e). Mmes Khédija BOURCART et Odette CHRISTIENNE, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché n° 05-25107 relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DF 62 - Cession par voie d’adjudication publique des lots communaux n° 26 et 27 dépendant de l’immeuble situé 80 rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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