Débat-Délibs

Communication sur la situation du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DF 20

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 10, rue de Seine (6e) (lot 9). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 23

Conseil municipal

Fixation des rémunérations susceptibles d’être perçues par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 SGCP 6

Conseil municipal

RECTIFICATIF - Approbation des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 128

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.900 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASES 26

Conseil municipal

Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6”, pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet (6e).Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASCO 39

Conseil municipal

Subvention à l’association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 211

Conseil municipal

Reprise en section de fonctionnement des subventions et fonds transférables imputés en section d’investissement du budget de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DF 11

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 R. 11

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique pour les familles à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DFPE 299

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de tout ou partie des propriétés communales sises 2-4 impasse Saint Paul / 7 passage Dieu, 93 rue des Haies et au fond de l’impasse Satan (20e), ainsi que du sol de voie de l’impasse Saint Paul. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 46

Conseil municipal

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DU 28

Conseil municipal

Vœu en faveur d’un soutien aux démocrates en Biélorussie.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 115

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 104

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps au groupe scolaire 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 110-2°

Conseil municipal

Vœu concernant la vente à la découpe du groupe Caisse des dépôts et consignations.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 110

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris, la Ville de Paris et le collège Hector Berlioz (18e) relative à la gestion et à la répartition des charges du parc de stationnement intégré au collège. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASCO 78

Conseil municipal

Vœu tendant à ce qu’un lieu de Paris soit dédié à la mémoire de Gerty ARCHIMEDE.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 V. 105

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Son Ré dont le siège social est situé, 32, rue de Toul (12e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DAC 47

Conseil municipal

DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 112-132) et d’un garage (lot n° 102), libres d’occupation, dans l’immeuble, 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Communication sur la situation du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 10, rue de Seine (6e) (lot 9). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Fixation des rémunérations susceptibles d’être perçues par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

RECTIFICATIF - Approbation des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 4.900 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6”, pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet (6e).Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

Subvention à l’association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Reprise en section de fonctionnement des subventions et fonds transférables imputés en section d’investissement du budget de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique pour les familles à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu en faveur d’un soutien aux démocrates en Biélorussie.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps au groupe scolaire 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu concernant la vente à la découpe du groupe Caisse des dépôts et consignations.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris, la Ville de Paris et le collège Hector Berlioz (18e) relative à la gestion et à la répartition des charges du parc de stationnement intégré au collège. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu tendant à ce qu’un lieu de Paris soit dédié à la mémoire de Gerty ARCHIMEDE.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Son Ré dont le siège social est situé, 32, rue de Toul (12e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 112-132) et d’un garage (lot n° 102), libres d’occupation, dans l’immeuble, 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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