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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de 179.552 euros pour la création d’un lieu d’accueil enfants/parents (LAEP), sis 4/7, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Figuier” gestionnaire d’une crèche collective située 6, rue de l’Avé-Maria (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 228.436 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention signée avec l’Union des Musiciens de Jazz (U.M.J.) fixant les conditions d’attribution d’une subvention à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SGRI 9
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 12e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 10
Conseil municipal

Subvention au Muséum national d’histoire naturelle. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 80
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 24
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe, interne et interne exceptionnel d’accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 25
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif au transfert aller et retour par autocars des élèves et accompagnateurs (245 personnes maximum) de l’école élémentaire 41, rue de Chabrol (10e) au 21, rue Sambre et Meuse (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 38
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 2.390 euros à l’association “Relais Logement” correspondant au loyer versé par l’association en 2005 pour l’occupation des locaux de la Ville de Paris situés au 3, cité Debergue (12e), où elle exerce une activité de domiciliation et d’aide à la recherche d’hébergement en faveur des personnes sans domicile, principalement de jeunes demandeurs d’asile. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre musical Fleury-Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 298
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil et reclassement féminin, Œuvre des gares (ARFOG)” située dans le 13e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 88
Conseil municipal

Vœu relatif à un nécessaire hommage à Georges BESSE.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 112
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution des places des crèches associatives.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 91
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 R. 10
Conseil municipal

Gaîté lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de d’assistance technique au Maître d’Ouvrage n° 03/26-620 signé avec le groupement d’entreprises SETEC Organisation (mandataire) / Acoustique Vivier & Associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 03/26345 signé avec l’entreprise Veritas. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 30
Conseil municipal

Subventions à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 24
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d’électricité dans le bâtiment P à l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (E.S.P.C.I.) (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association Ensemble Orchestral de Paris dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 13
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 274
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 50
Conseil municipal