244 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements de type P.L.I., d'un commerce à R.d.C et des places de stationnement correspondantes, sur les parcelles sises 2, rue des Panoyaux et 124 à 130, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 125
Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 18, passage Gustave-Lepeu (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-2°
Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 79, rue des Martyrs (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-5°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace tutelles" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 10
Conseil municipal

Subventions à 2 associations départementales de parents d'élèves de l'enseignement public de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 59
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Victor-Schoelcher" à une rue du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 29
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des garde-corps en pierre du pont de Tolbiac (12e et 13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVD 46
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 3, rue Jean-Giono (13e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "loi Sapin" codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de l'hôtel Ritz un contrat d'occupation du domaine public afin d'implanter un passage souterrain piéton destiné à relier le sous-sol de l'hôtel au parc public souterrain situé sous la place Vendôme (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVD 54
Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 3, cité Germain-Pilon (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-4°
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques de 2008. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 203
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "promenade Maurice-Carême" à une voie piétonne sur berge située dans le 4e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 72
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "allée des Justes de France" à une rue du 4e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 101
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 3 janvier et le 31 mars 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DFAE 55
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 R. 23
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés pour le déménagement, l'installation et le montage des objets qui doivent être présentés dans l'Orangerie du musée Carnavalet (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 93
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "de la Réunion" (20e). - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. - Arrêt du dossier de réalisation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 74-3°
Conseil municipal

Approbation du principe du ravalement des façades des immeubles sis 2-4, rue Littré et 85-87, rue de Vaugirard (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux situés 5-7, rue Crespin-du-Gast (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation d'une école maternelle de 9 classes, 5-7-9-11, rue des Tourelles, 1-3-5-7-9, passage des Tourelles (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 83
Conseil municipal