244 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation des modalités de réalisation de travaux de restructuration partielle de la crèche collective A sise 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 137
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre sportif porte d'Asnières (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 91
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution des travaux de reconstruction des bassins Louis-Blanc et Récollets du canal Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'oeuvre et de reconnaissance de sols correspondants. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVD 32
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DFAE 58
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "La Franco portugaise de bâtiment" pour la restructuration et la réfection du lieu d'appel 9/1, place Adolphe-Max (9e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPE 13
Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs résidentiels des mariniers LOREM" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 12
Conseil municipal

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 43
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Watteau" à une rue du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 26
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception d'une oeuvre d'art, de son environnement végétal et de la mise en lumière du jardin au centre de la place de la Porte-Maillot (16 et 17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de définition correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
1999 DAC 337
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux confortatifs de la totalité du plancher de la synagogue de la Victoire (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 115
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de dévasage en eau du canal de l'Ourcq à grand gabarit. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVD 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 4-6, rue des Taillandiers (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par le Département de Paris d'une demande de permis de construire visant l'extension du collège Marie-Curie sur l'emprise municipale constituée des parcelles sises 19, rue Boinod, 1, 3, 5, 7, 13, 15, 17, 19, cité Traëger, 40, rue du Nord - 11, cité Traëger et de l'emprise de la cité Traëger (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 118
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du versement de menus frais aux écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 36
Conseil municipal

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris - section locale du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 30
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le foyer Saint-Laurent" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 50
Conseil municipal

Recours gracieux contre le permis de construire du 23 juillet 1999 délivré par M. le Maire d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPE 20
Conseil municipal

DAUC 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux de type P.L.U.S., d'environ 3 ateliers-logements pour artistes, de locaux commerciaux à rez-de-chaussée et d'environ 20 places de stationnement en sous-sol, sur les parcelles situées dans le périmètre du secteur d'aménagement "Charonne-Léon-Frot" (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 88
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en sécurité du centre d'animation Mercoeur (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 80
Conseil municipal