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e des membres présents

AVRIL 2000
Déliberation
2000 PP 24
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commande signé en 1998 (lot n° 3) pour le nettoyage des vitres dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris en vue de l'intégration d'un nouveau site. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLTI 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser la S.A.R.L. "CADET SERVICE" à déposer une demande de permis de démolir et de construire visant des travaux de réaménagement d'un local anciennement utilisé à usage de boucherie dans l'immeuble communal situé 11, rue Cadet (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de démolir et de construire par l'association "Club athlétique des sports généraux" (C.A.S.G.) (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de gazole Diester en vrac. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLTI 12
Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 2, passage Goix (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-8°
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 29
Conseil municipal

Approbation des modalités de réalisation de travaux de restauration du décor intérieur (mosaïques et sculptures) de la Basilique du Sacré-Coeur (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 113
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en sécurité du centre d'animation Curial (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 99
Conseil municipal

Approbation du principe de l'acquisition de matériels de sonorisation pour la salle des fêtes et les salons de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel en vue de la résiliation du bail Dawint portant sur l'immeuble communal situé 33, rue des Vignoles (20e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un local d'activité et de 4 à 6 logements de type P.L.U.S. sur la parcelle située 45, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 120
Conseil municipal

Réalisation et implantation d'un monument en souvenir de la chute du mur de Berlin, square de Berlin, angle de l'avenue Franklin-D.Roosevelt et de l'avenue du Général-Eisenhower (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande relatif à la réalisation d'études de sols du domaine municipal parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 164
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Edouard-Manet, 4, rue de Saint-Petersbourg (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 62
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Vermeil 10e" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 18
Conseil municipal

DAUC 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux de type P.L.U.S., d'environ 3 ateliers-logements pour artistes, de locaux commerciaux à rez-de-chaussée et d'environ 20 places de stationnement en sous-sol, sur les parcelles situées dans le périmètre du secteur d'aménagement "Charonne-Léon-Frot" (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 88
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en sécurité du centre d'animation Mercoeur (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de café-restaurant-salon de thé dénommé "Le Pavillon des Princes" sis 69, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DFAE 49
Conseil municipal