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30 - 1996, D. 378- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 379- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 380- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Auguste-Lançon" situé 10, rue Auguste-Lançon et 73, rue Vergniaud (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 381- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 421- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Regnault" situé 20, rue de la Folie-Regnault (11e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

12 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

3 - Observation sur le déroulement de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

10 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général