Débat-Délibs

63 - QOC 96-146 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le déménagement du siège de la S.N.C.F.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

10 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps (suite).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

30 - 1996, D. 378- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 379- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 380- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Auguste-Lançon" situé 10, rue Auguste-Lançon et 73, rue Vergniaud (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 381- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 421- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Regnault" situé 20, rue de la Folie-Regnault (11e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

63 - QOC 96-146 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le déménagement du siège de la S.N.C.F.

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

1 - Ouverture de la séance.

85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).

87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.

89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.

79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.

98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).

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