Débat-Délibs

89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

13 - II- Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'incendie de la rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). III- Question d'actualité de M. Tony DREYFUS et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité des immeubles à usage mixte.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

21 - 1996, D. 347- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de grosses réparations à réaliser, au titre de 1994, dans le patrimoine qu'il gère.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

14 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'augmentation des tarifs de la R.A.T.P. envisagée en mai à Paris et dans la région parisienne.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

43 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

3 - Félicitations.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

16 - Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

10 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps (suite).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

100 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.

62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).

79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.

37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).

98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.

8 - Dépôt de questions d'actualité.

55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).

21 - 1996, D. 347- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de grosses réparations à réaliser, au titre de 1994, dans le patrimoine qu'il gère.

53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).

59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).

14 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'augmentation des tarifs de la R.A.T.P. envisagée en mai à Paris et dans la région parisienne.

43 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.

3 - Félicitations.

16 - Suspension et reprise de la séance.

100 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

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