Débat-Délibs

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

40 - 1996, D. 447- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

10 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps (suite).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

30 - 1996, D. 378- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 379- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 380- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Auguste-Lançon" situé 10, rue Auguste-Lançon et 73, rue Vergniaud (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 381- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 421- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Regnault" situé 20, rue de la Folie-Regnault (11e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

72 - QOC 96-124 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la prévention de la délinquance des jeunes.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

28 - 1996, D. 441- Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres).- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

39 - 1996, D. 348- Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant aux conventions-cadres signées avec la Société française du radiotéléphone et "France-Télécom".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

0 - Introduction

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).

72 - QOC 96-124 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la prévention de la délinquance des jeunes.

32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e).

61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).

97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.

24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes).

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