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49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
4 - Mouvement de directeurs.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 96-128 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux logements insalubres de la Capitale.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 96-123 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux activités du Palais omnisports de Paris-Bercy et de la Z.A.C. "Bercy" (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, D. 346- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour la gestion des personnels d'encadrement et la gestion pédagogique de 6 secteurs de centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
19 - 1996, D. 339- Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 96-117 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores causées par les bateaux de tourisme.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
17 - 1996, D. 350- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics une convention.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 96-141 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du pavillon situé 24-26, rue de Châtillon (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 96-118 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant la réglementation de l'emploi des sirènes d'alarme par les commerçants.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
36 - 1996, D. 453- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 4 et 6, rue de la Moselle (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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