Débat-Délibs

32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

34 - 1996, D. 436- Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-56, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e).- Participation financière de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

28 - 1996, D. 441- Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres).- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

39 - 1996, D. 348- Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant aux conventions-cadres signées avec la Société française du radiotéléphone et "France-Télécom".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

6 - Observations sur le déroulement de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

40 - 1996, D. 447- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e).

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).

97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.

96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris.

6 - Observations sur le déroulement de la séance.

60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).

61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).

69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.

47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.

24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes).

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

0 - Introduction

85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).

87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.

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