Débat-Délibs

2 - Condoléances.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

4 - Mouvement de directeurs.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

40 - 1996, D. 447- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

16 - Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

2 - Condoléances.

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

4 - Mouvement de directeurs.

60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).

69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.

62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).

37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).

47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.

0 - Introduction

50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.

8 - Dépôt de questions d'actualité.

55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).

59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).

16 - Suspension et reprise de la séance.

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

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Débat Delib

119 résultats