Débat-Délibs

88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

99 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

33 - 1996, D. 420- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e).- Réalisation par la S.I.E.M.P. sur cette propriété d'un programme de construction comprenant 10 logements locatifs intermédiaires et 10 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. 1996, D. 438- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement situé 10-14, cité Moynet (12e).- Modification du programme.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

26 - 1996, D. 356- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

2 - Condoléances.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

4 - Mouvement de directeurs.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".

67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales.

99 - Clôture de la séance.

12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes.

20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris.

2 - Condoléances.

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.

18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris.

4 - Mouvement de directeurs.

9 - Suspension et reprise de la séance.

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.

49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet.

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.

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Débat Delib

119 résultats