119 résultats

Trier par :
Résultats par page

1 - Jumelage de Paris et de Rome.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

3 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

2 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

12 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

10 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

3 - Observation sur le déroulement de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil général

100 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

13 - II- Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'incendie de la rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). III- Question d'actualité de M. Tony DREYFUS et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité des immeubles à usage mixte.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal