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Débat Délib
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1996 (119)
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Débat (119)
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50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
8 - Dépôt de questions d'actualité.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
16 - Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
100 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
13 - II- Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'incendie de la rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). III- Question d'actualité de M. Tony DREYFUS et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité des immeubles à usage mixte.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
21 - 1996, D. 347- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de grosses réparations à réaliser, au titre de 1994, dans le patrimoine qu'il gère.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
14 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'augmentation des tarifs de la R.A.T.P. envisagée en mai à Paris et dans la région parisienne.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
43 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
3 - Félicitations.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
44 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
101 - Liste des membres présents.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé".
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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