Débat-Délibs

1 - Jumelage de Paris et de Rome.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

3 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

2 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

68 - QOC 96-120 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au relogement des personnes qui seront expulsées à compter du 15 mars 1996.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 96-159 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative au relogement de familles maliennes expulsées de l'esplanade de Vincennes (12e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

83 - QOC 96-153 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour mettre fin aux agressions des habitants du 14e arrondissement par des gitans.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

45 - QOC 96-129 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

52 - QOC 96-136 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des statistiques annuelles de fréquentation du centre équestre "Bayard" (12e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 96-161 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'American Center (12e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

44 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

22 - 1996, D. 294- Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony Beltoise (14e). 1996, D. 295- Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). 1996, D. 299- Subvention exceptionnelle au "Variété club de france" (16e). 1996, D. 300- Subvention à l'association "Pour la moto" (15e).

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

101 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

119 résultats

1 - Jumelage de Paris et de Rome.

3 - Liste des membres présents.

0 - Introduction

2 - Clôture de la séance.

68 - QOC 96-120 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au relogement des personnes qui seront expulsées à compter du 15 mars 1996.

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).

92 - QOC 96-159 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative au relogement de familles maliennes expulsées de l'esplanade de Vincennes (12e).

83 - QOC 96-153 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour mettre fin aux agressions des habitants du 14e arrondissement par des gitans.

45 - QOC 96-129 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996.

52 - QOC 96-136 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des statistiques annuelles de fréquentation du centre équestre "Bayard" (12e).

94 - QOC 96-161 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'American Center (12e).

5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

44 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté.

48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles.

80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique.

46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris.

101 - Liste des membres présents.

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