500 résultats
En réponse au voeu 112.
Déliberation
V .487
Conseil municipal
Subvention (1.745.000 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).
Déliberation
2018 DAC 347-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis
Déliberation
2018 DAC 387-1
Conseil municipal
Subventions (6.000 euros) à deux associations dans le cadre de l’activité culturelle locale du 2e
Déliberation
2018 DAC 563-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique et convention (12e)
Déliberation
2018 DAC 128-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Tjad cie (18e).
Déliberation
2018 DAC 336-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Musique en mouvement (14e).
Déliberation
2018 DAC 316-1
Conseil municipal
Institution des commissions consultatives paritaires, compétentes à l’égard des personnels contractuels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.
Déliberation
2018 PP 74-1
Conseil municipal
BSPP - Acquisition de peintures automobiles, consommables carrosseries, matériaux composites, accessoires, outillages et produits spécifiques nécessaires à la maintenance des véhicules.
Déliberation
2018 PP 80-1
Conseil municipal
relatif au soutien aux salles de cafés concerts.
Déliberation
V .498
Conseil municipal
relatif à la collecte des déchets de soins.
Déliberation
V .473
Conseil municipal
relatif à la mémoire de Georges Candilis.
Déliberation
V .500
Conseil municipal
Enlèvement, réparation et restitution de bottes d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) – modalités de passation – Signature
Déliberation
2018 PP 68-1
Conseil municipal
relatif aux terrasses d'établissements 38 et 40 rue Notre Dame de Nazareth (3e).
Déliberation
V .492
Conseil municipal
relatif à la formation par la voie de l’apprentissage.
Déliberation
V .488
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP relative à la maintenance des installations électriques des bâtiments de la préfecture de police et BSPP
Déliberation
2018 PP 85-1
Conseil municipal
Institution des comités techniques et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétents à l’égard des personnels de la PP relevant du statut des admi. parisiennes
Déliberation
2018 PP 73-1
Conseil municipal
Subventions (130.000 euros), convention et avenants à conventions avec quinze structures au titre des oubliés de la culture
Déliberation
2018 DAC 600-1
Conseil municipal
relatif à un diagnostic technique global de la Maison de l'Air (20e). (MAQUOI, DASPET, GLEIZES, PRIMET)
Déliberation
V .489
Conseil municipal
relatif aux vacances Arc-en-Ciel.
Déliberation
V .436
Conseil municipal