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relatif au respect de l'interdiction des sacs plastique sur les marchés de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .493
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) et avenant à convention avec l’association F.C.P.E. (conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris) dans le cadre de l’action culturelle locale

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 581-1
Conseil municipal

relatif à une plaque commémorative de la première bibliothèque de l'Heure Joyeuse.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .501
Conseil municipal

en réponse aux vœux 90, 91, 92 et 93

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .477
Conseil municipal

Modif délib 2000 PP 115-1° des 27 et 28 11 2000 portant stat particulier appl corps ingénieurs éco construc PP et fixa° classem hiérar échelonnem indic appl corps ingénieurs éco construc PP.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 82-1
Conseil municipal

relatif au statut des AESH.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .441
Conseil municipal

relatif à l'apprentissage du vélo pour les CM2.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .434
Conseil municipal

ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville / SEMAPA / SNCF et Protocole n°3bis Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l’aménagement du pôle Austerlitz.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 135-1
Conseil municipal

relatif aux livraisons commerciales sur la rue de Bellevue. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .468
Conseil municipal

relatif à la présence des agents dans le réseau RATP.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .463
Conseil municipal

relatif au gestionnaire et à l'offre aux personnes à mobilité réduite.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .456
Conseil municipal

relatif aux places de stationnement 2 roues dans le quartier Aligre.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .474
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (30.755 euros) à qua torze associations du 19e arrondissement et un établissement public

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 65-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (12 800 euros) à 14 associations du 7e arrondissement

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 53-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’Association Maison des Volontaires (17e) au titre de la jeunesse et de la vie associative.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 206-1
Conseil municipal

Subventions (3.500 euros) au titre de la Jeunesse, et une convention et un avenant à convention avec 3 associations du 20e

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 203-1
Conseil municipal

Subvention (1.200 euros) à l’association pour la création, le commerce et l’artisanat passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (2e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 225-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (16e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 47-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros), au titre de la jeunesse, à l'association L'Esprit Jazz (6e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 204-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Fondation Louis Lépine.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
R.48
Conseil municipal