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relatif au respect de l'interdiction des sacs plastique sur les marchés de la Ville de Paris.
Déliberation
V .493
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) et avenant à convention avec l’association F.C.P.E. (conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris) dans le cadre de l’action culturelle locale
Déliberation
2018 DAC 581-1
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative de la première bibliothèque de l'Heure Joyeuse.
Déliberation
V .501
Conseil municipal
en réponse aux vœux 90, 91, 92 et 93
Déliberation
V .477
Conseil municipal
Modif délib 2000 PP 115-1° des 27 et 28 11 2000 portant stat particulier appl corps ingénieurs éco construc PP et fixa° classem hiérar échelonnem indic appl corps ingénieurs éco construc PP.
Déliberation
2018 PP 82-1
Conseil municipal
relatif au statut des AESH.
Déliberation
V .441
Conseil municipal
relatif à l'apprentissage du vélo pour les CM2.
Déliberation
V .434
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville / SEMAPA / SNCF et Protocole n°3bis Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l’aménagement du pôle Austerlitz.
Déliberation
2018 DU 135-1
Conseil municipal
relatif aux livraisons commerciales sur la rue de Bellevue. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)
Déliberation
V .468
Conseil municipal
relatif à la présence des agents dans le réseau RATP.
Déliberation
V .463
Conseil municipal
relatif au gestionnaire et à l'offre aux personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .456
Conseil municipal
relatif aux places de stationnement 2 roues dans le quartier Aligre.
Déliberation
V .474
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (30.755 euros) à qua torze associations du 19e arrondissement et un établissement public
Déliberation
2018 DDCT 65-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (12 800 euros) à 14 associations du 7e arrondissement
Déliberation
2018 DDCT 53-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’Association Maison des Volontaires (17e) au titre de la jeunesse et de la vie associative.
Déliberation
2018 DJS 206-1
Conseil municipal
Subventions (3.500 euros) au titre de la Jeunesse, et une convention et un avenant à convention avec 3 associations du 20e
Déliberation
2018 DJS 203-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) à l’association pour la création, le commerce et l’artisanat passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (2e).
Déliberation
2018 DAE 225-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (16e).
Déliberation
2018 DAE 47-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros), au titre de la jeunesse, à l'association L'Esprit Jazz (6e).
Déliberation
2018 DJS 204-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Fondation Louis Lépine.
Déliberation
R.48
Conseil municipal