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Subventions (8.000 euros) à trois associations du 14ème arrondissement dans le cadre de l’action culturelle locale
Déliberation
2018 DAC 556-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Les ateliers du Chaudron (11e).
Déliberation
2018 DAC 335-1
Conseil municipal
Subvention à l'EPPGHV pour la rénovation du gradin et la création d'un foyer au théâtre Paris Villette -Paris 19ème
Déliberation
2018 DAC 758-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 6 octobre 2018
Déliberation
2018 DAC 575-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).
Déliberation
2018 DAC 312-1
Conseil municipal
Annule et remplace le vœu n° 74 bis.
Déliberation
V .472
Conseil municipal
relatif au Théâtre Astral du bois de Vincennes.
Déliberation
V .495
Conseil municipal
relatif aux Points d'Accès aux Droits parisiens.
Déliberation
V .491
Conseil municipal
BSPP – Acquisition de batteries pour véhicules automobiles, bateaux, motocyclettes, matériels et engins spéciaux de lutte contre l’incendie et de secours.
Déliberation
2018 PP 86-1
Conseil municipal
Enlèvement, réparation et restitution de tenues textiles d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) – modalités de passation – Signature
Déliberation
2018 PP 67-1
Conseil municipal
Convt de groupemt de commande av sce Etat de PP relative à mise à disposit° de contenants, à collecte et au traitemt déchets produits pr services de PP et d’autres serv relevant du SGAMI
Déliberation
2018 PP 84-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 140.
Déliberation
V .499
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de numéros spéciaux d’usagers et de services à valeur ajoutée.
Déliberation
2018 PP 81-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de réservation de berceaux au profit des agents de la Préfecture de police.
Déliberation
2018 PP 76-1
Conseil municipal
relatif aux violences subies par les personnes prostituées.
Déliberation
V .470
Conseil municipal
Institution des commissions administratives paritaires, compétentes à l’égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes.
Déliberation
2018 PP 72-1
Conseil municipal
Modif Délib 2008 PP 11-2°du 4 02 08 fixant grille rémun agt tech entret et contract dt public PP visés par art 35 loi n° 2000-321 du 12 04 2000 droit citoyens dans relations avec administrations
Déliberation
2018 PP 71-1
Conseil municipal
relatif à l'inscription de la baguette de pain française au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO.
Déliberation
V .494
Conseil municipal
Autoris signer marchés publics conclure avec attributaires désignés par CAO de ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II art 30 décret n°2016-360 25 mars 2016.
Déliberation
2018 PP 69-1
Conseil municipal
Mobilisation d'une partie des droits de réservation de logements sociaux en faveur de projets de logements accompagnés pour des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2018 DLH 238-1
Conseil municipal