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relatif aux terrasses d'établissements 38 et 40 rue Notre Dame de Nazareth (3e).
Déliberation
V .492
Conseil municipal
relatif à la formation par la voie de l’apprentissage.
Déliberation
V .488
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP relative à la maintenance des installations électriques des bâtiments de la préfecture de police et BSPP
Déliberation
2018 PP 85-1
Conseil municipal
relatif à la rénovation énergétique des bâtiments et à la précarité énergétique.
Déliberation
V .475
Conseil municipal
relatif à l'application de la charte d'éthique de la vidéoprotection.
Déliberation
V .449
Conseil municipal
relatif au 77, avenue du Docteur Netter.
Déliberation
V .483
Conseil municipal
relatif à la transmission à des tiers non autorisés des images de vidéosurveillance. (POZZO DI BORGO, AZIERE)
Déliberation
V .450
Conseil municipal
relatif à l'ouverture du Pass Paris Access aux enfants.
Déliberation
V .435
Conseil municipal
relatif à l'extinction des enseignes lumineuses la nuit.
Déliberation
V .446
Conseil municipal
relatif aux Auxiliaires de Vie Scolaire.
Déliberation
V .442
Conseil municipal
relatif au stationnement sauvage des cars de tourisme.
Déliberation
V .466
Conseil municipal
relatif aux effectifs de police nationale à Paris. (DASPET, MAQUOI, PETIT, CHERKI)
Déliberation
V .448
Conseil municipal
Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 43 196 euros.
Déliberation
2018 DAE 223-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros
Déliberation
2018 DAE 234-1
Conseil municipal
relatif à l'ouverture de la liste complémentaire du CRPE.
Déliberation
V .437
Conseil municipal
relatif au proxénétisme et aux incivilités rue Joseph Dijon et Square de Clignancourt.
Déliberation
V .453
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière du Montparnasse (14e).
Déliberation
2018 DEVE 83-1
Conseil municipal
relatif à la délinquance dans le 5e arrondissement.
Déliberation
V .455
Conseil municipal
Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Madame Anne Montel, illustratrice.
Déliberation
2018 DAC 314-1
Conseil municipal
JOP 2024 - Cession à la Métropole du Grand Paris du terrain de la Plaine Saulnier à Saint-Denis (93).
Déliberation
2018 DU 211-1
Conseil municipal