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Convention de partenariat avec Airparif, pour la réalisation du projet « Respirons mieux dans le 20è », inscrit au budget participatif de la Ville et subvention (105 000euros)- budget participatif
Déliberation
2018 DEVE 152-1
Conseil municipal
Convention avec la RATP et le S.I.A.A.P. relative aux modalités de renforcement de la structure du DO Bièvre pour l'extension de la ligne 14
Déliberation
2018 DPE 40-1
Conseil municipal
Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres dans le cadre des travaux d'aménagement du square des Périchaux
Déliberation
2018 DEVE 118-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2019
Déliberation
2018 DDCT 130-1
Conseil municipal
Subvention (74 168 €) et garantie d’emprunt (299 429€) par la Ville visant la création, 17 bis rue d’Amsterdam (8e), de 4 logements PLA-I au sein d'une pension de famille par ICF Habitat la Sablière
Déliberation
2018 DLH 103-1
Conseil municipal
Subventions (11.500 euros) à six associations dans le cadre de la Politique de la Ville (10e)
Déliberation
2018 DAC 257-1
Conseil municipal
Location des terrains communaux constituant la Villa Saint-Ange (17e) à BATIGERE en Ile-de-France– Avenant au bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 190-1
Conseil municipal
Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F
Déliberation
2018 DLH 209-4
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Éphémère (10e).
Déliberation
2018 DAC 120-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Ateliers des Artistes en exil.
Déliberation
2018 DAC 198-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris
Déliberation
2018 DRH 77-1
Conseil municipal
Acquisition par RSF d'un Foyer de Travailleurs Migrants de 215 logements auprès de COALLIA 20-22 rue Beccaria (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (3.679.157 euros) demandée par RSF
Déliberation
2018 DLH 178-2
Conseil municipal
Location de divers ensembles immobiliers à ELOGIE-SIEMP- Avenant à bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 179-1
Conseil municipal
APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Projet la Ville Multistrates – Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.
Déliberation
2018 DU 187-1
Conseil municipal
Adhésion à deux réseaux culturels internationaux de Ville pour 2018 et suivants
Déliberation
2018 DAC 204-1
Conseil municipal
fourniture d’énergie thermique entre la Ville et la CPCU
Déliberation
2018 DSIN 4-1
Conseil municipal
Programme d’acquisition 37/39 avenue Trudaine (9e) - Modification de garantie d’emprunt pour 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) demandée par VILOGIA
Déliberation
2018 DLH 218-2
Conseil municipal
Réalisation Groupe Porte de Montrouge ilot C (14e) d'un programme de réhabilitation et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH - Prêts garantis par la Ville (5 164 202 euros).
Déliberation
2018 DLH 171-2
Conseil municipal
Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France
Déliberation
2018 DLH 173-2
Conseil municipal
Garantie de la Ville portant sur 6 prêts à contracter par Batigère (27.094.750,82 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de la Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).
Déliberation
2018 DLH 211-1
Conseil municipal