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Enlèvement, réparation et restitution de tenues textiles d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) – modalités de passation – Signature
Déliberation
2018 PP 67-1
Conseil municipal
Convt de groupemt de commande av sce Etat de PP relative à mise à disposit° de contenants, à collecte et au traitemt déchets produits pr services de PP et d’autres serv relevant du SGAMI
Déliberation
2018 PP 84-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 140.
Déliberation
V .499
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de numéros spéciaux d’usagers et de services à valeur ajoutée.
Déliberation
2018 PP 81-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de réservation de berceaux au profit des agents de la Préfecture de police.
Déliberation
2018 PP 76-1
Conseil municipal
Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP
Déliberation
2018 PP 75-1
Conseil municipal
relatif à la réglementation de l'activité des vélotaxis.
Déliberation
V .467
Conseil municipal
relatif à la pollution sonore.
Déliberation
V .447
Conseil municipal
relatif au devenir du service de véhicules partagés.
Déliberation
V .457
Conseil municipal
en réponse au voeu 14.
Déliberation
V .443
Conseil municipal
relatif à la réunion d'un comité de suivi. (HODENT)
Déliberation
V .439
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les dérives sectaires et religieuses.
Déliberation
V .451
Conseil municipal
relatif à la création de places d'internat à Paris.
Déliberation
V .440
Conseil municipal
relatif à la piétonisation de la rue Denoyez (20e).
Déliberation
V .461
Conseil municipal
Centre sportif quai du Lot (19e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société SSB SPORTS.
Déliberation
2018 DJS 225-1
Conseil municipal
Subvention complémentaire (10.000 euros) à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l'occasion de l'organisation du Paris Grand Slam de judo 2018.
Déliberation
2018 DJS 218-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DJS 213-1
Conseil municipal
Subvention (2.700 euros) à l’association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fin d’année 2017 (11e).
Déliberation
2018 DAE 110-1
Conseil municipal
Subventions (55.000 euros) et conventions avec 9 associations et une entreprise au titre de l’appel à projets Ateliers Citoyens de Paris.
Déliberation
2018 DDCT 139-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (26.900 euros) à 13 associations du 14e arrondissement
Déliberation
2018 DDCT 60-1
Conseil municipal