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Enlèvement, réparation et restitution de tenues textiles d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) – modalités de passation – Signature

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 67-1
Conseil municipal

Convt de groupemt de commande av sce Etat de PP relative à mise à disposit° de contenants, à collecte et au traitemt déchets produits pr services de PP et d’autres serv relevant du SGAMI

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 84-1
Conseil municipal

en réponse au voeu 140.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .499
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de numéros spéciaux d’usagers et de services à valeur ajoutée.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 81-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de réservation de berceaux au profit des agents de la Préfecture de police.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 76-1
Conseil municipal

Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 75-1
Conseil municipal

relatif à la réglementation de l'activité des vélotaxis.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .467
Conseil municipal

relatif à la pollution sonore.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .447
Conseil municipal

relatif au devenir du service de véhicules partagés.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .457
Conseil municipal

en réponse au voeu 14.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .443
Conseil municipal

relatif à la réunion d'un comité de suivi. (HODENT)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .439
Conseil municipal

relatif à la lutte contre les dérives sectaires et religieuses.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .451
Conseil municipal

relatif à la création de places d'internat à Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .440
Conseil municipal

relatif à la piétonisation de la rue Denoyez (20e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
V .461
Conseil municipal

Centre sportif quai du Lot (19e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société SSB SPORTS.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 225-1
Conseil municipal

Subvention complémentaire (10.000 euros) à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l'occasion de l'organisation du Paris Grand Slam de judo 2018.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 218-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 213-1
Conseil municipal

Subvention (2.700 euros) à l’association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fin d’année 2017 (11e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 110-1
Conseil municipal

Subventions (55.000 euros) et conventions avec 9 associations et une entreprise au titre de l’appel à projets Ateliers Citoyens de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 139-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (26.900 euros) à 13 associations du 14e arrondissement

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 60-1
Conseil municipal