500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions (6.500 euros) à 3 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 259-1
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 129-1
Conseil municipal

Location à la société 3F Résidences de l’immeuble 15, rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique et constitution de servitudes.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 91-1
Conseil municipal

Garantie d'emprunt par la Ville (114 139€) visant la création 304, rue de Belleville (20e) d'un logement (PLS) par la RIVP

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 182-1
Conseil municipal

Subventions (240.000 euros) convention et avenants à conventions avec dix structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 186-1
Conseil municipal

Subvention (2.771.103€) et garantie d'emprunt (4.963.734€) par la Ville visant l’acquisition 92 rue des Poissonniers (18e) d'une résidence étudiante de 80 logements PLUS par ICF Habitat la Sablière

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 20-1
Conseil municipal

Subventions (9.500 euros) à l’association L’Impossible (19e)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 184-1
Conseil municipal

Autorisation à Mme la Maire de Paris de demander une subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 760-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec le Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 223-1
Conseil municipal

Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 234-1
Conseil municipal

Réalisation d’un programme de rénovation Plan Climat et création d’un logement PLUS 51 et 51bis, rue Stephenson (18e) par L’Habitation Confortable

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 204-3
Conseil municipal

Garantie de la Ville pour un prêt de la RIVP (100 959€) visant la construction 10, avenue de la Porte de Ménilmontant (20e) d’un logement social (PLS).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 183-1
Conseil municipal

25 rue du Jour (1er) - Reconnaissance du droit de propriété de la CARPA.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 214-1
Conseil municipal

Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 175-1
Conseil municipal

Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 173-5
Conseil municipal

Déclassement de terrains rue Francis de Pressensé et avenue du Président Wilson anciennement cadastrés section CD n°21 et 22 à Saint-Denis (93).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 209-1
Conseil municipal

Cession de l'emprise dite "Triangle Cours Sud" située quai Henri Pourchasse à Ivry-sur-Seine (94).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 25-1
Conseil municipal

Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 62-1
Conseil municipal

Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 243-1
Conseil municipal

Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 209-2
Conseil municipal