Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris", 119, rue Lafayette (10e), une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 433

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupement d'Intérêt Public "Bourse Solidarité Vacances", prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 133

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 10e arrondissement : 3.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 94

Conseil municipal

Subvention à l'association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante et une convention de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 42

Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction et de réhabilitation de 19 logements PLUS situé dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 123-4°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 354. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 160-3°

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 350

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'assistant(e) socio-éducatif(ve) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 106

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 11, passage Turquetil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 181-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle sise 131, rue Belliard (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 246

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la réinstallation du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 482

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 82

Conseil municipal

Don d'un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection civile. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 42

Conseil municipal

Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 97

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 16 avenue Richerand - 47 bis rue Bichat (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 144

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue des Rosiers (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 201

Conseil municipal

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 85

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants Lepic Abbesses (18ème arrondissement) pour l'organisation d'une animation commerciale du 1er juin au 6 juin 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 137

Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement de l'offre et de la qualité des transports en autobus.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 49.600 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 148

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris", 119, rue Lafayette (10e), une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupement d'Intérêt Public "Bourse Solidarité Vacances", prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 10e arrondissement : 3.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l'association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante et une convention de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 354. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'assistant(e) socio-éducatif(ve) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la réinstallation du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Don d'un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection civile. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 16 avenue Richerand - 47 bis rue Bichat (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue des Rosiers (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Subvention à l'Association des Commerçants Lepic Abbesses (18ème arrondissement) pour l'organisation d'une animation commerciale du 1er juin au 6 juin 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif au renforcement de l'offre et de la qualité des transports en autobus.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 49.600 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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