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Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre n°00/25539 signé avec la SARL SOGNO Architecture relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault à Paris 13ème . Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 143
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 172
Conseil municipal

MA 142 - Subvention de fonctionnement à l'association de la "Foire Saint-Germain", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de full contact. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 401
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 25 logements PLS situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 161-3°
Conseil municipal

Attribution d'une indemnité journalière d'intervention spécifique aux fonctionnaires assurant la permanence des explosifs du laboratoire central de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 96
Conseil municipal

Réalisation d'une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants suivants : avenant n° 1 au marché relatif à la coordination des systèmes de sécurité incendie n° 03-26-322 signé avec la société AXCE Sécurité ; avenant n° 1 au marché relatif au contrôle technique n° 03-26-144 signé avec la société Veritas ; avenant n° 1 au marché relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs n° 03-26-321 signé avec la société CERC Albin ; avenant n° 1 au marché relatif à la réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy n° 04-26-080 avec GTM Bâtiment mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie Civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et Robert de BUSNI, Architecte, Archetique SA, AGIBAT, ALTIA, Laure QUONIAM, PRINCIPIA Marine pour lot n° 1. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 208
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS, situé 11, passage Turquetil (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 181-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'"Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours" gestionnaire d'un jardin d'enfants situé 15, rue Villermé (11ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris", 119, rue Lafayette (10e), une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 433
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupement d'Intérêt Public "Bourse Solidarité Vacances", prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 133
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 10e arrondissement : 3.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 94
Conseil municipal

Subvention à l'association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante et une convention de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 42
Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction et de réhabilitation de 19 logements PLUS situé dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 123-4°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 354. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-3°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 350
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'assistant(e) socio-éducatif(ve) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 106
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 11, passage Turquetil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 181-3°
Conseil municipal