500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris, de signer l'avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I., à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis Ponge à Paris 19ème. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 263
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs et attribution d'une subvention à l'association "Paris Jean Bouin Casg" dont le siège social est situé 26, rue du Général-Sarrail (16e), au titre de ses activités sportives parisiennes en 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 121
Conseil municipal

Politique de la Ville.- Subvention de fonctionnement à l'association Espace Mouraud - Quartier Saint-Blaise-Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 88
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association française pour le cirque de demain. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif Paris 19e" (n° D09383 / 2004 00145) pour l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 198
Conseil municipal

DAC 499 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction neuve de 88 logements sociaux et 11 ateliers d'artistes dans le secteur "Planchat - Vignoles (20e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 236-1°
Conseil municipal

Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy (8, boulevard de Bercy - 12e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 498
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une "salle blanche" à l'Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) sise 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 247
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre n°00/25539 signé avec la SARL SOGNO Architecture relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault à Paris 13ème . Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 143
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 172
Conseil municipal

MA 142 - Subvention de fonctionnement à l'association de la "Foire Saint-Germain", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de full contact. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 401
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 25 logements PLS situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 161-3°
Conseil municipal

Attribution d'une indemnité journalière d'intervention spécifique aux fonctionnaires assurant la permanence des explosifs du laboratoire central de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 96
Conseil municipal

Réalisation d'une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants suivants : avenant n° 1 au marché relatif à la coordination des systèmes de sécurité incendie n° 03-26-322 signé avec la société AXCE Sécurité ; avenant n° 1 au marché relatif au contrôle technique n° 03-26-144 signé avec la société Veritas ; avenant n° 1 au marché relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs n° 03-26-321 signé avec la société CERC Albin ; avenant n° 1 au marché relatif à la réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy n° 04-26-080 avec GTM Bâtiment mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie Civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et Robert de BUSNI, Architecte, Archetique SA, AGIBAT, ALTIA, Laure QUONIAM, PRINCIPIA Marine pour lot n° 1. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 208
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS, situé 11, passage Turquetil (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 181-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'"Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours" gestionnaire d'un jardin d'enfants situé 15, rue Villermé (11ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 251
Conseil municipal