Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 4e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 338.356 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 192

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association SKITe (6 rue Desargues, 75011 PARIS) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 312

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 60.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 150

Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à la Fondation de la Résistance - 30 boulevard des Invalides (7ème), au titre de 2004, pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, Place Dupleix - (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 305

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST) au titre de l'Espace Reuilly. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 119

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 7e arrondissement (n° D 01330 / 2004 01047). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 74

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 107

Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie des Loups" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 103

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 11 logements PLUS situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 185-2°

Conseil municipal

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 124

Conseil municipal

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la reconstruction d'une crèche collective sise 16 avenue Brunetière (60 places dont 30 créées) à Paris 17ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 91

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec M. EDEIKINS, visant à l'indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction de l'école, 12, rue du Docteur-Laurent (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 229

Conseil municipal

Attribution d'une subvention globale d'un montant de 13.500 euros à l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris au titre de 2004, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans 10 arrondissements de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 300

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 412

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 37

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (ARIAM), 9, rue La Bruyère (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Paris Capitale Taxis pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 122

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 85-87, rue Saint-Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 190

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction à partir de la démarche Haute Qualité Environnementale, d'une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture et de la Direction des Parcs, Jardins et des Espaces verts au n° 5, rue de Cambrai (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 160

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec six associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 18ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 374 275 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 71

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association SKITe (6 rue Desargues, 75011 PARIS) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 60.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à la Fondation de la Résistance - 30 boulevard des Invalides (7ème), au titre de 2004, pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, Place Dupleix - (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST) au titre de l'Espace Reuilly. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 7e arrondissement (n° D 01330 / 2004 01047). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Carré de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l'association "Compagnie des Loups" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 11 logements PLUS situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d'une subvention globale d'un montant de 13.500 euros à l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris au titre de 2004, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans 10 arrondissements de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (ARIAM), 9, rue La Bruyère (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Paris Capitale Taxis pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 85-87, rue Saint-Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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