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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention au "Comité contre l'Esclavage Moderne" pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 118
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cargo 21", 21, rue Cavé (18e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 445
Conseil municipal

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "France Qualité Publique" et versement de la cotisation pour l'année 2004. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 130
Conseil municipal

Subvention à l'association "Kajyn Club" (n°D06175 / 2004 03523). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 465
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Sporting club Maccabi-Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 409
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Starting block pour ses actions en faveur des handicapés. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 135
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEM Paris Centre de l'immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 232
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec six associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 14ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 201 809 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 67
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation du second œuvre d'une crèche de 50 berceaux 61-63, rue d'Avron à Paris 20ème. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis d'aménagement pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 279
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état de la couverture après incendie de l'immeuble communal situé 2, quai de la Mégisserie (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 194
Conseil municipal

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la réalisation d'une crèche collective et halte-garderie de 20 places au 11 bis rue Edouard Robert à Paris 12ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 102
Conseil municipal

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), 17, boulevard Morland (4e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 156
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 223
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Compagnie Catherine Hubeau", 14, rue du Général-Beuret (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'AGECA un avenant 2004 pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique (11e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 132
Conseil municipal

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée par délibération 2003 DLH 261 des 22 et 23 septembre 2003, pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement d'un programme de construction de 31 PLUS et de réhabilitation de 26 PLUS, destinés à l'hébergement d'étudiants situé 8, rue Rollin (5e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement de la danse à Paris, 2, rue Camille-Tahan (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 342
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Thel Danse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché à bons de commandes relatif à la recherche avant travaux de matériaux et produits contenant de l'amiante dans les équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 253
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Bonaventure" située 20, rue Manin (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 361
Conseil municipal