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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire après appel d'offres ouvert un marché pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'une infrastructure fixe radioélectrique 2 RP destinée aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "FSJU". - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Art, Culture et Foi". Mme Sandrine MAZETIER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation "Le Musée Clemenceau", dont le siège social est situé 8, rue Benjamin Franklin (16e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 280
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 22.000 euros au Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7", 105-107, rue Saint-Dominique (7e) au titre de 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 242
Conseil municipal

Subventions à 2 associations sportives du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 440
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MOTUS au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 388
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Mission Interuniversitaire de Coordination des Echanges Franco-Américains (MICEFA), 26, rue du Faubourg Saint Jacques (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 110
Conseil municipal

DU 153 - Convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la S.I.E.M.P. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2003. - Conclusion d'un avenant n° 2. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 166-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'"ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRE-SCOLARISATION" gestionnaire d'une halte-garderie située 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 34.629 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association Le Stade Français dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e arr.), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2004 et attribution d'une subvention à cette même association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "LCP", 9, rue Poissonnière (2e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Internationaux Français de Volley-ball (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 421
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Voiture & co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour les locaux de service, de personnel et de concessions du futur parc de la Cour du Maroc (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 87
Conseil municipal

Demande de reconnaissance légale formulée par la "Province de France de la Société de Marie". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 113
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 322
Conseil municipal

Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 44, rue Albert Thomas (10e) afin d'y réaliser 12 logements PLUS, 3 logements PLA-I, deux locaux commerciaux et un local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 225
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 12 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 7 places de stationnement situé 9, rue de la Goutte d'Or et 10-14, rue Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 234
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l'immeuble communal situé 83, rue Léon Frot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 75
Conseil municipal