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Vœu relatif à l'article 12.1 du cahier des clauses techniques particulières joint à la délibération 2004 DASCO 171.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 184
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 13.000 euros à la Maison des Anciens Combattants de la 2ème DB. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 220
Conseil municipal

Subvention à l'association Energies Durables en Ile-de-France, 17 rue Curial (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 18 à 24 passage Duhesme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 15-3°
Conseil municipal

Vœu relatif aux voies sur berges.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'appel d'offres ouvert lot 1 pour la réfection du terrain de football d'entraînement en gazon synthétique au stade Déjerine situé 36, rue des Docteurs Déjerine (20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 477
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective sise 7 Allée Arthur Honegger à Paris (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 255
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Actuel-Art" (c/o Jean-Robert Franco, boîte 18, 2 rue Gobert, 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 450
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du "Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne" (D03354 / 2004 02937) pour l'attribution d'une subvention de 85.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 180
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l'Amicale des Déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 283
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espoir 18" 7, rue Achille Martinet (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 428
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cicos" Village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 129
Conseil municipal

Réorganisation de certains comités d'hygiène et de sécurité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert, en deux lots dissociables, pour la fourniture et la maintenance technique de matériel informatique spécifique à l'équipement des caisses de "billetterie" et de "boutique", pour l'ensemble des services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise Société de Travaux et d'Equipement (STTE) relatif à la mise en conformité des installations électriques à la mairie du 10e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 140
Conseil municipal

Marché de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du quartier GPRU Porte Pouchet dans le 17e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations intellectuelles n° 0360025 souscrit auprès du groupement solidaire Infraplan S.A. (mandataire) - MD Conseil (cotraitant). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché 75 056 03 80 186, approuvé par délibération des 7, 8 et 9 juillet 2003, signé avec le groupement conjoint d'entreprises constitué de France Télécom, Wanadoo Interactive et Francetel, dans le cadre du projet "Internet à l'école". M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 185
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 14e arrondissement : 3.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention avec l'ASTS (Association Science Technologie Société) pour son Espace Public Numérique (13e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 114
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Bureau des Arts-ESCP-EAP (BDA-ESCP-EAP) pour l'ensemble de ses actions culturelles. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 45
Conseil municipal