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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Cinéma, située 2, rue de Turenne - 75004 Paris, afin qu'elle puisse organiser les "10ème Rencontres nationales Ecole et cinéma" à Paris du 14 au 16 octobre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 tennis de table" (13e) - (D 09330 / 2004 02293) pour l'attribution d'une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 190
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cinq sur Zinc", 13, rue Rollin (5e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 90
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 24 logements PLS situé 17 à 25, rue Petit et 5, passage du Nord (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 146-3°
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la dépollution des lots 1, 2, 3, et 4 des terrains de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78 rue du Général Brunet, 123 bis boulevard Sérurier, 1 à 23 rue Francis Ponge, 7 place Rhin et Danube (19e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 264
Conseil municipal

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. - Prorogation de la date limite pour la cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 4 et 14) dépendant de la copropriété, 21, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 161
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l'Intégration à l'Association pour l'insertion et la Réinsertion professionnelle et humaine des Handicapés - ANRH (11e), pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Staccato", située 3-5, rue Biot (17e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 434
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rollers et coquillages" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 390
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité régional du sport universitaire de l'Académie de Paris - FFSU pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 335
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Slam Productions", 6, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 472
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association de la Médiathèque Musicale Mahler". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 110
Conseil municipal

Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 167-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'A.R.F.J. (Association des résidences et foyer de jeunes travailleurs) et 9 associations affiliées. - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 170
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 3 logements PLUS, situé 136, rue du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 238-1°
Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle - Ilot Pégase (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet l'évolution des dispositions du secteur de plan de masse "Beaugrenelle-Citroën". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société "SYBASE". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 22
Conseil municipal

Subvention d'équipement à Art-Exprim 18 (18e) dans le quartier Politique de la ville Goutte d'Or. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 51
Conseil municipal

Subvention à l'association "Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres" (10e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 81
Conseil municipal

Remboursement par la Ville de Paris des dépenses engagées par l'OPAC de Paris dans le cadre de la gestion intercalaire de propriétés communales. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 142
Conseil municipal