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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles de Gaulle - Etoile à Paris (8e et 17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 96
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "La Guinguette Pirate" une convention pluriannuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 311
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Salle Saint Bruno. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 61
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'un montant de 5.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Oeuvre des Layettes" pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 355
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 03/05 231 signé initialement avec la société "NEUF TÉLÉCOM RÉSEAU SA". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 53
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Comité Saint Germain des Prés", 6, place Saint-Germain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 351
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré à l'occupant d'un local professionnel, composé du lot n° 1 dépendant de l'immeuble 41, avenue de Saint Mandé et des lots n° 1 et 31 dépendant de l'immeuble 53 boulevard de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches collectives, de crèches familiales et de jardins maternels situées dans le 19e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 1.466.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 206
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, villa Saint-Jacques (14e).

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 192
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association "Société équestre de l'Étrier" pour la rénovation et le réaménagement de divers locaux sur les deux sites constitués du terrain municipal dit site Dauphine, sis place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 450
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 72
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Amicale Nationale des Déportés et Familles de disparus de Natzweiler-Struthof et de ses Kommandos". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 306
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CAEM A Fleur de Peau" 90 bis, rue de Crimée (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 461
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Rémouleurs de Complaintes dont le siège social est situé 51, rue de Pontoise 95560 Montsoult. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 456
Conseil municipal

Suppression du critère d'âge pour l'attribution des Grands Prix de la Création de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 143
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 20e arrondissement : 15.700 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 100
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 17.000 euros au titre de l'Intégration à l'association Fédération départementale du mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples - MRAP Fédération de Paris (10e), pour une action de permanence d'accueil des victimes de discriminations racistes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une Convention d'objectif avec l'Union des commerçants, artisans, Industriels et prestataires de services du 7ème arrondissement et l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "Les 7 jours du 7ème" qui s'est déroulée du 1er au 7 octobre 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 139
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 18e arrondissement : 10.300 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 98
Conseil municipal