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Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Vanves" à Paris 14e et 15e arrondissements.- Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 174
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie située dans le 9ème arrondissement, "Les Clubs des Touts Petits" 57, rue du Faubourg Montmartre à Paris 9ème et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 62
Conseil municipal

Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la Capitale, à une partie du quartier de la Butte Montmartre (18e). M. Jean-Bernard BROS et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de recevoir une subvention d'investissement (subvention au titre de la réserve parlementaire) relative à la réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Honoré-d'Eylau (16e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 96
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires Artistiques". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 435
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 81
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e) (lots n° 7/15). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 198-2°
Conseil municipal

Attribution de subventions à six associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 70
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles de Gaulle - Etoile à Paris (8e et 17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 96
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "La Guinguette Pirate" une convention pluriannuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 311
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Salle Saint Bruno. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 61
Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'un montant de 5.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Oeuvre des Layettes" pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 355
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 03/05 231 signé initialement avec la société "NEUF TÉLÉCOM RÉSEAU SA". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 53
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Comité Saint Germain des Prés", 6, place Saint-Germain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 351
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré à l'occupant d'un local professionnel, composé du lot n° 1 dépendant de l'immeuble 41, avenue de Saint Mandé et des lots n° 1 et 31 dépendant de l'immeuble 53 boulevard de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches collectives, de crèches familiales et de jardins maternels situées dans le 19e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 1.466.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 206
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, villa Saint-Jacques (14e).

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 192
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association "Société équestre de l'Étrier" pour la rénovation et le réaménagement de divers locaux sur les deux sites constitués du terrain municipal dit site Dauphine, sis place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 450
Conseil municipal