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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 4, rue Eugène Reisz 75020 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 216
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de 3 marchés pour la restauration des boiseries, dorures et peintures du cabinet doré des salons La Rivière du musée Carnavalet, en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret N°2004-15 du 7 janvier 2004.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 3 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 296
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMAVIP du 8 décembre 1997. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 110
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Parvis Poétiques-Marc Delouze" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 350
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité Léo Lagrange de Paris" 19, rue de Sévigné (4e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 417
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 17e arrondissement (n° D 01323 / 2004 00513). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 84
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'Interloque", domiciliée au 1, rue Labat (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 112
Conseil municipal

Attribution de subventions à sept associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 75
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 31.000 euros au titre de l'Intégration à l'association GENERIQUES (12e), pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association conclue le 22 octobre 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 28
Conseil municipal

Vœu relatif au fonctionnement du métro la nuit.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 179
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ame Art Cordes", sise 54, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 324
Conseil municipal

Subvention en faveur de l'association "Organisation générale des consommateurs" (ORGECO), union départementale de Paris afin d'assurer ses permanences dans les trois maisons de justice et du droit installées dans les 10e, 14e et 17e arrondissements de Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 110
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris -Conservatoire Supérieur de Paris - par Mademoiselle Françoise MILDE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 89
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 29
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13ème arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 275
Conseil municipal

Subvention à l'association "Extempo" 15ème pour l'ensemble de son programme 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 126
Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un logement PLS situé 8, passage Duhesme dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 123-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement du programme de construction de 13 logements PLUS dont 5 ateliers logements d'artiste situé 1-3 cité Aubry (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 55-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction et de réhabilitation de 12 logements (6 PLUS et 6 PLA-I) situé 3, villa de l'Astrolabe (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 215-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 décembre 2002 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 176
Conseil municipal