Débat-Délibs

Vœu relatif au fonctionnement du métro la nuit.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 179

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ame Art Cordes", sise 54, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 324

Conseil municipal

Subvention en faveur de l'association "Organisation générale des consommateurs" (ORGECO), union départementale de Paris afin d'assurer ses permanences dans les trois maisons de justice et du droit installées dans les 10e, 14e et 17e arrondissements de Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 110

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris -Conservatoire Supérieur de Paris - par Mademoiselle Françoise MILDE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 89

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 29

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13ème arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 275

Conseil municipal

Subvention à l'association "Extempo" 15ème pour l'ensemble de son programme 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 126

Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation précaire du logement de fonction du gardien du gymnase Choisy avec le collège Camille Claudel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 480

Conseil municipal

Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 376

Conseil municipal

Subvention à l'association "FIAP Jean Monnet", domiciliée au 30, rue Cabanis (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 94

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Italiques". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 404

Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Nationale Solidarité Femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 105

Conseil municipal

Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 410

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Mouvement social". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 117

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration à la crèche collective et crèche familiale 33, rue des Longues Raies 75013 PARIS et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 205

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/26375, signé avec la société GTM BATIMENT S.A.S., en vue de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest 75014 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 209

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 68 010 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 149

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 64

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif au fonctionnement du métro la nuit.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ame Art Cordes", sise 54, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris -Conservatoire Supérieur de Paris - par Mademoiselle Françoise MILDE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13ème arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Extempo" 15ème pour l'ensemble de son programme 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation précaire du logement de fonction du gardien du gymnase Choisy avec le collège Camille Claudel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "FIAP Jean Monnet", domiciliée au 30, rue Cabanis (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Italiques". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "Fédération Nationale Solidarité Femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Le Mouvement social". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/26375, signé avec la société GTM BATIMENT S.A.S., en vue de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest 75014 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 68 010 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

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