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2004 (1062)
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Conseil municipal (1062)
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Déliberation (1062)
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Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de démolition-reconstruction de 8 logements PLUS situé 7 rue Bouret (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 44-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 22 logements PLS situé 170, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 243-3°
Conseil municipal
e des membres présents
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 64
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux sise 193, rue Saint-Charles (15e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 136
Conseil municipal
Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la restructuration de la crèche collective sise 49 boulevard Masséna en 2 crèches d'une capacité de 55 et 60 places (40 places créées) à Paris 13ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 104
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association AFIF pour la réfection d'un local appartenant à l'O.P.A.C. de Paris, 53, rue Nationale (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 52
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 3.957 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : - l'Association Française Buchenwald-Dora et Kommandos ; l'Association des Combattants, Prisonniers de Guerre AFN et Déportés de l'Ile de France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 233
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'Association générale de prévoyance militaire (A.G.P.M.) pour la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque située 58 bis, rue Saint-Charles (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 268
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Les gamins de l'art rue" 5 passage Dieu (20ème) au titre de la politique de la ville.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 470
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 Avenue Jean Jaurès à Paris (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 178
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un débarras vacant (lot n° 5) dépendant de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 148
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 83
Conseil municipal
Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 111
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériaux de couverture destinés à l'approvisionnement des ateliers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 116
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Chœur Régional Vittoria d'Ile-De-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 293
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 387
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 415
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire et Vies du Xè". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 461
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de quatre emprunts à contracter par la SA d'HLM du HAINAUT en vue du financement de 72 logements locatifs à usage social et 8 logements locatifs aidés d'intégration compris dans un programme d'acquisition situé 87-89-91, rue Damrémont (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d'HLM du HAINAUT relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 241
Conseil municipal
Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 76 logements locatifs à usage social, 3 commerces et 79 places de stationnement au sein de la ZAC "Paris Rive Gauche" sur le lot M3 E1 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 254
Conseil municipal
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