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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 Avenue Jean Jaurès à Paris (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 178
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un débarras vacant (lot n° 5) dépendant de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 148
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 83
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 111
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériaux de couverture destinés à l'approvisionnement des ateliers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 116
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Chœur Régional Vittoria d'Ile-De-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 293
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 387
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 415
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire et Vies du Xè". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 461
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de quatre emprunts à contracter par la SA d'HLM du HAINAUT en vue du financement de 72 logements locatifs à usage social et 8 logements locatifs aidés d'intégration compris dans un programme d'acquisition situé 87-89-91, rue Damrémont (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d'HLM du HAINAUT relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 241
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 76 logements locatifs à usage social, 3 commerces et 79 places de stationnement au sein de la ZAC "Paris Rive Gauche" sur le lot M3 E1 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 254
Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Vanves" à Paris 14e et 15e arrondissements.- Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 174
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie située dans le 9ème arrondissement, "Les Clubs des Touts Petits" 57, rue du Faubourg Montmartre à Paris 9ème et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 62
Conseil municipal

Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la Capitale, à une partie du quartier de la Butte Montmartre (18e). M. Jean-Bernard BROS et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de recevoir une subvention d'investissement (subvention au titre de la réserve parlementaire) relative à la réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Honoré-d'Eylau (16e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 196
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 96
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires Artistiques". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 435
Conseil municipal

Subvention à l'association étudiante Multimédiatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multimédias. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 81
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e) (lots n° 7/15). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 198-2°
Conseil municipal

Attribution de subventions à six associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 70
Conseil municipal