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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission populaire du 11e pour son Espace Public Numérique au sein du centre social le Picoulet (11e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 101
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'association ASTUCE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 127
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 47 logements PLS, situé 154-156, rue de Belleville (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 91-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école maternelle sise 1, rue Gustave Rouanet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 241
Conseil municipal

Vœu relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus sûrs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 203
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Oasis 18" du quartier Porte Montmartre - Clignancourt dans le 18e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 38
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 17e arrondissement : 4.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 97
Conseil municipal

Subvention en faveur de l'Association de Médiation Familiale (AMF) afin de lui permettre de promouvoir et d'étendre son action. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 124
Conseil municipal

Approbation de l'avenant n° 1 au marché n° 99.72.038.00 du 21 juin 1999 conclu avec la société A3 Architecture pour la maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la salle d'accueil du public, au rez-de-chaussée de l'immeuble de la Cité - 75004 Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 92
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Sciences Po pour les Nations Unies, 18 rue de Trétaigne (75018). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 132
Conseil municipal

Subvention à l'Université Paris VII pour sa Section des Etudiants Empêchés. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 177
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situé 99, boulevard Magenta et 136, rue Lafayette (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 176-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 25 logements PLS situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 161-2°
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour leurs projets citoyens et solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 84
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 11e arrondissement : 4.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 95
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 189
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 19, cité du Labyrinthe (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 426
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre - 75001 Paris au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 237
Conseil municipal

MA 136 - Subvention à l'Association "GUYANE ART THEATRE", pour la mise en œuvre d'un spectacle théâtral intitulé "La Maison de Bernarda Alba". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la Porte d'Asnières.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 204
Conseil municipal