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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Etôkan, située 28, rue de Chabrol (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 359
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Ville et métiers d'art" 17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 117
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'agent(e) administratif(ve) de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 105
Conseil municipal

DU 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l'emprise de voirie sise 126-130, boulevard de Ménilmontant (20e), et de la céder à la S.I.E.M.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition des volumes fonciers à usage futur de crèche, de logement de fonction et d'espaces extérieurs à édifier au 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 166-3°
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cœur de Licor" Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 13
Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de la saison 2003-2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 457
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets citoyens ou solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Fondation des Orphelins apprentis d'Auteuil des demandes de permis de construire auprès de la commune de Cempuis (Oise), en vue de l'aménagement de la propriété communale située au lieudit "l'Orphelinat". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif multisport du 20e" (20e) pour l'attribution d'une subvention de 12.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 200
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'Organisation du Concours International des Jeunes Créateurs de Mode (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 97
Conseil municipal

MA 137 - Subvention de fonctionnement à l'Association "LA MAISON D'HAITI", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e) (lots n° 10/13). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 198-3°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 17, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 581. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-22°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 9 logements PLUS et 8 logements PLA-I situé 45 rue Louis Blanc (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 239-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'électricité et des faux-plafonds de l'école maternelle sise 1, rue Gustave Rouanet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 240
Conseil municipal

Travaux de restructuration de la caserne Masséna située 3, rue Darmesteter à Paris 13ème, pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat du 21 juin 2001, notifiée le 6 juillet 2001, conclue avec l'agence foncière et technique de la région parisienne. - Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique du progiciel "ARIANE" et de réalisation de prestations complémentaires, édité et distribué exclusivement par la société "VE DESIGN". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Etablissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des variétés et du jazz". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 549.377 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 153
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 21
Conseil municipal