500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Leroy, 6 place de la porte de Saint-Cloud à Paris 16ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 326
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Paris avenir athlétic". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 362
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers Cours de l'Industrie" (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 112
Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts, Mode, Créativité, Spectacles" (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 88
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint(e) administratif(ve) à la préfecture de police, spécialité téléphoniste. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 104
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 22 logements PLS situé 170, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 243-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 179
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en liquidation judiciaire du Centre d'Information sur les Droits des Femmes parisien (CIDF 75).

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 180
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec l'association - "Association MARIE DE MIRIBEL POUR LA PETITE ENFANCE" l'une pour l'établissement d'accueil collectif non permanent, type halte-garderie et l'autre pour la crèche familiale sis 14, Bd Gouvion Saint-Cyr (17ème).- Attribution de deux subventions de fonctionnement pour l'année 2004 dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 149
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Claudie AMELIN en réparation du préjudice subi à la suite du vol de ses effets vestimentaires dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 106
Conseil municipal

Subvention de 8.000 euros à la Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement, 9, rue du Docteur Potain (19e) pour l'organisation du colloque intitulé "Etudes scientifiques : A quand la mixité sociale ?". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 162
Conseil municipal

Remise d'un prix de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeunes Talents Cirque". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 313
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de l'Ecole normale supérieure. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 167
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 11, passage Turquetil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 181-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec cinq associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 16ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 282 803 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 69
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation partielle de la bibliothèque Clignancourt sise 29, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 243
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 2 au marché n° 02 64 006 pour la vérification et maintenance des installations de détection de gaz dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 144
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 101
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 18ème (A00011). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 217
Conseil municipal