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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Italiques". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 404
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Nationale Solidarité Femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 105
Conseil municipal

Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 410
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Mouvement social". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 117
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration à la crèche collective et crèche familiale 33, rue des Longues Raies 75013 PARIS et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/26375, signé avec la société GTM BATIMENT S.A.S., en vue de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest 75014 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 68 010 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 149
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 64
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Médiation 20 une convention annuelle d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 386
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 176
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 132
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 381. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-4°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 2, square Malherbe (16ème) - lot 530. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-8°
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de démolition et de dépose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure à l'intérieur du périmètre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles - 147 rue Cardinet (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 220
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appel d'offres ouvert pour l'amélioration de la salle d'escrime du CS Armand Massard, 66 boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 460
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Caravansérail et Cie (X03618) dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg Saint-Denis (75010 Paris), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 273
Conseil municipal

Z.A.C. "Beaujon" (8e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 91-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" 11e, prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'achat d'équipements mobiliers et de matériels audiovisuels et pour l'organisation d'un défilé de presse visant à promouvoir les créateurs de mode, d'accessoires et de design issus de la Couveuse d'entrepreneurs Le Geai. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 129
Conseil municipal