Débat-Délibs

Attribution de subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2004 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 123

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris", 28 place Saint-Georges Paris 9ème, pour l'organisation du projet Lire et faire Lire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 112

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration - 55.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 156

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 303

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Cité 16" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 77

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association Franco-Polonaise pour les Hautes Etudes Européennes H.E.E. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 281

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance, l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes, et de souscrire les marchés en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 79

Conseil municipal

Vœu concernant la hausse des loyers.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 191

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 155

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental olympique et sportif de Paris (C.D.O.S.P.), pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 305

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 413

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 28

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 379

Conseil municipal

Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 113

Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 133

Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation précaire du logement de fonction du gardien du gymnase Choisy avec le collège Camille Claudel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 480

Conseil municipal

Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 98

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 376

Conseil municipal

Subvention à l'association "FIAP Jean Monnet", domiciliée au 30, rue Cabanis (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 94

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution de subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2004 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris", 28 place Saint-Georges Paris 9ème, pour l'organisation du projet Lire et faire Lire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration - 55.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Cité 16" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association Franco-Polonaise pour les Hautes Etudes Européennes H.E.E. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Vœu concernant la hausse des loyers.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental olympique et sportif de Paris (C.D.O.S.P.), pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation précaire du logement de fonction du gardien du gymnase Choisy avec le collège Camille Claudel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "FIAP Jean Monnet", domiciliée au 30, rue Cabanis (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

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Débat Delib

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