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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental olympique et sportif de Paris (C.D.O.S.P.), pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 305
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 413
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 28
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 379
Conseil municipal

Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 113
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 133
Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un logement PLS situé 8, passage Duhesme dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 123-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement du programme de construction de 13 logements PLUS dont 5 ateliers logements d'artiste situé 1-3 cité Aubry (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 55-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction et de réhabilitation de 12 logements (6 PLUS et 6 PLA-I) situé 3, villa de l'Astrolabe (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 215-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 décembre 2002 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° 97/26-943 signé avec M. COLMAN HERCOVITCH, relatif aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du schéma directeur à la faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 31
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18ème Nord" (D00614/2004 02512) 54, boulevard Ney, (18ème) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de Pâques et d'été 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 287
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Polynotes 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 477
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 154. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-17°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, au Service départemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre 295, rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 270
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le "Comité des Fêtes et d'Action Sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l'Ile-de-France des échecs, pour l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 340
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Plateau Tournant Inter-Régions". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 289
Conseil municipal