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2004 (1062)
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Conseil municipal (1062)
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Déliberation (1062)
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Attribution de subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2004 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 123
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris", 28 place Saint-Georges Paris 9ème, pour l'organisation du projet Lire et faire Lire. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration - 55.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 156
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 303
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Cité 16" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 77
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association Franco-Polonaise pour les Hautes Etudes Européennes H.E.E. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 281
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance, l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes, et de souscrire les marchés en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 79
Conseil municipal
Vœu concernant la hausse des loyers.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 191
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 155
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental olympique et sportif de Paris (C.D.O.S.P.), pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 305
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 413
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 28
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 379
Conseil municipal
Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 113
Conseil municipal
Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 133
Conseil municipal
Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation précaire du logement de fonction du gardien du gymnase Choisy avec le collège Camille Claudel. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 480
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 376
Conseil municipal
Subvention à l'association "FIAP Jean Monnet", domiciliée au 30, rue Cabanis (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 94
Conseil municipal
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