Débat-Délibs

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.409.100 euros T.T.C. pour financer la restructuration de la caserne Masséna, 3 rue Darmesteter (13e), pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 112

Conseil municipal

Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 39.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 147

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la Solidarité internationale - Campagne mondiale contre la Faim" sis 32, rue le Peletier (9e), pour l'organisation de la quatrième édition "Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 SGRI 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Amicale française des coureurs de fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 377

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association club athlétique de Paris, 16, rue Alphonse-Daudet (14e) pour l'attribution d'une subvention de 87.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 176

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 105

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration des façades de l'église Sainte-Marie des Batignolles à Paris 17ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 307

Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris, en partenariat avec l'Assistance Publique / Hôpitaux de Paris, d'un programme d'acquisition amélioration de 67 logements locatifs à usage social au 9, rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la garantie d'emprunt octroyée par la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 257

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 167-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de construction de 8 logements PLA-I situé 45, rue Louis Blanc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 239-3°

Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2004 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 123

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris", 28 place Saint-Georges Paris 9ème, pour l'organisation du projet Lire et faire Lire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 112

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration - 55.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 156

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 303

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Cité 16" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 77

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association Franco-Polonaise pour les Hautes Etudes Européennes H.E.E. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 281

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance, l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes, et de souscrire les marchés en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 79

Conseil municipal

Vœu concernant la hausse des loyers.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 191

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 155

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 39.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la Solidarité internationale - Campagne mondiale contre la Faim" sis 32, rue le Peletier (9e), pour l'organisation de la quatrième édition "Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Amicale française des coureurs de fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association club athlétique de Paris, 16, rue Alphonse-Daudet (14e) pour l'attribution d'une subvention de 87.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration des façades de l'église Sainte-Marie des Batignolles à Paris 17ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de construction de 8 logements PLA-I situé 45, rue Louis Blanc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution de subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2004 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris", 28 place Saint-Georges Paris 9ème, pour l'organisation du projet Lire et faire Lire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle pour la restauration - 55.270 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Cité 16" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association Franco-Polonaise pour les Hautes Etudes Européennes H.E.E. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Vœu concernant la hausse des loyers.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats