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Subvention à l'association Hervé HARZA, 26 rue Saint-Fargeau (20e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique à New York. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 164
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 293
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 410
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 288
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.212 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 238
Conseil municipal

Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 419
Conseil municipal

Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France" (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 93
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois ANAI. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 218
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement de Paris des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 106
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles pour le contrôle technique n° 01/26-072 signé avec la Société SOCOTEC dans le cadre de l'opération de création de l'école polyvalente dans les locaux de l'ancien Hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention à Paris 15ème. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 214
Conseil municipal

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 45 places sise rue des Alouettes - Cour du 7ème Art à Paris 19ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 94
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention à l'association Mission Populaire XIème créatrice d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 80
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au "Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 73
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 485
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Génie de la Bastille", 47, rue de Lappe (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 418
Conseil municipal

Subvention à l'association "CINEFFABLE" en vue de réaliser le 16ème festival de films gais et lesbiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 116
Conseil municipal

Subvention à l'association "Orbite prod" 3, rue du Clos (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 396
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 347
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 8-14, cité Lepage - 164-166, boulevard de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 278
Conseil municipal