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Subvention de fonctionnement à l'Association des éclaireuses et éclaireurs de France. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 381
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLA-I situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 185-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un prêt locatif social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 47 logements PLS situé 154-156, rue de Belleville (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 91-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement des abords du bâtiment Lescot, situé dans le Forum des Halles (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 262 390 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 152
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association STRATA'j'M (20e) pour des travaux dans son nouveau local. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président de l'Université Pierre et Marie Curie - Paris VI une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de travaux à réaliser sur le site des Cordeliers au titre de la convention de 1929. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Rugby Club Paris 15" (15e) (X00624 / 2004 02447) pour l'attribution d'une subvention de 9.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 202
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Contre-Ciel", dont le siège social est situé 186 bis, rue de la Roquette (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 380
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre de Montrouge à Paris 14ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 337
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 293
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 410
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 288
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.212 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 238
Conseil municipal

Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 419
Conseil municipal

Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France" (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 93
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois ANAI. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 218
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement de Paris des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 106
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles pour le contrôle technique n° 01/26-072 signé avec la Société SOCOTEC dans le cadre de l'opération de création de l'école polyvalente dans les locaux de l'ancien Hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention à Paris 15ème. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 214
Conseil municipal