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Subvention à l'association "Les Equipes d'Amitié" 8, rue Budé (4ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 420
Conseil municipal

MA 131 - Subvention de fonctionnement à l'Association "AFRO CARAÏBE CULTURE", pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des Comptes concernant le Centre hospitalier de Loire Vendée Océan. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement d'une opération de requalification urbaine du groupe "Alphonse Karr" (2e tranche) située 16-18, rue de Cambrai, 18-36 et 17-37, rue Alphonse-Karr (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 184
Conseil municipal

MA 129 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour au groupe scolaire 5, rue Milton (9e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 269
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le centre de recherche, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP), d'un permis de construire relatif à l'extension des locaux du laboratoire de mesure de radioactivité de l'eau, situé sur la commune d'Orly (1, voie de Bouvray), dans le Val de Marne. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 62.900 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 142
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association I.D.A. (International Dreems Associated). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 236
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Fédération internationale de savate (18e)" (D06342 / 2004 03100). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 444
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 26, rue René-Fonck (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 176
Conseil municipal

Subvention à "l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat" pour l'organisation de son colloque sur les femmes et le Bâtiment. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 104
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par la SA d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 PLUS et 4 PLA-I, situé 40-42, rue de La Rochefoucault (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert et à bons de commande concernant la réalisation de travaux (tous corps d'état) d'entretien d'usage, de dépannage et de remise en état y compris le traitement de la peinture au plomb, des logements scolaires de la Ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du 2nd degré sous statut municipal), de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2005, avec reconduction expresse pour 2006, 2007 et 2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un système informatique assurant la gestion du fichier électoral politique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 42
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Léo Lagrange Solidarité Internationale". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de prévention du site de la Villette une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 5
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Abricadabra", 94bis, quai de la Loire 75019 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 319
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 79
Conseil municipal

MA 144 - Subvention au Conseil régional de la Guadeloupe en faveur des populations sinistrées en Guadeloupe le 14 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal