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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mémorial du Martyr Juif Inconnu", 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 274
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "ADDEL", 2, rue Eugène-Spuller (3e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 68
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Retouramont. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 240
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mieux se Déplacer à Bicyclette" pour l'attribution d'une subvention de 30.000 euros. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 119
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'association "La Clairière" dans le cadre de son action de prévention. MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 59
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec sept associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 19 ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 300 625 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 72
Conseil municipal

Approbation de la passation d'un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre passé pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 312
Conseil municipal

Candidature pour l'action3 dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'Accord de Partenariat et De Développement avec les associations partenaires du projet Diff Chine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association l'association "Centre d'information et de Documentation de la Jeunesse" 101, quai Branly, Paris 15ème et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 403
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l'enseignement - Fédération départementale de Paris (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Olympique Paris XV" (15e) (D04277 / 2004 02843) pour l'attribution d'une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 203
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société Nationale des Beaux Arts" (11, rue Berryer -75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 451
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 900 euros à la Fédération Nationale des Plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 222
Conseil municipal

Subvention à l'association Quatre D (4D) (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 111
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 2, square Rocamadour (16ème) - lot 76. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-16°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de "ACTION PLUS SANTE SIDA" 91, rue Vercingétorix (14e), pour son projet de mise en place d'un lieu d'accueil des personnes concernées par le VIH à Porto Novo au Bénin. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec "ACTION PLUS SANTE SIDA". MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Promosalons prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 141
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Caraïbes aller-retour", dont le siège social est situé 31, rue Sambre-et-Meuse (10e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 377
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au "Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement de Paris". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 42
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "M.U." Métaphores Urbaines, 17, rue de Suez (18e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 436
Conseil municipal